Joinery work (Франция - Тендер #46040357) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ctre hospitalier univers pontchaillou Номер конкурса: 46040357 Дата публикации: 12-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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marches de travaux courants D"Amenagement, D"Entretien, de reparation des batiments et equipements immobiliers au chu de rennes lot 3 : menuiseries interieures et quincaillerie
Reference number: DPS2023-08le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L"Accord-Cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en valeur au sens de l"article R2162-4, 1° du Code de la commande publique. Montant minimum : 200 000 euro(s) HT; montant maximum : 1 500 000 euro(s) (H.T.). Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu). Les travaux pouvant être commandés sont décrits au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les " fréquences d"utilisation " sont indiquées au BPU. Ces fréquences n"ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu"à l"analyse des offres