Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46040326)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
      hôtel du Département, des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
      Nanterre
      92000
      France
      Courriel: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://achats.hauts-de-seine.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues conseil Départemental des Hauts-De-Seine : Anne Pontes Leite
      direction de la Commande Publique, Service Achats Travaux et Prestations Associées, 57 rue des Longues Raies
      Nanterre
      92000
      France
      Point(s) de contact: 92000
      Téléphone: +33 176688100
      Courriel: apontes-leite@hauts-de-seine.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://achats.hauts-de-seine.fr/
      Adresse du profil d’acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/
      par voie électronique via: https://achats.hauts-de-seine.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         entretien de parcs et jardins départementaux

         Numéro de référence: 20230399
         
      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le marché comprend notamment les prestations suivantes :- l"Entretien des espaces verts (pelouses, prairies, zones boisées, massifs arbustifs et floraux), l"arrosage ;- le nettoyage et la propreté des sites, avec la collecte et l"évacuation des déchets,- l"Entretien des divers revêtements de sols des allées, cheminements, escaliers (enrobé, stabilisé?),- l"Entretien des murs, clôtures et portails,- l"Entretien des pièces d"eau,- le nettoyage des mobiliers (bancs, corbeilles, etc.), des équipements, de la signalétique,- le nettoyage des grilles-avaloirs et caniveaux-grille, chambres de vannes et de comptage,ces prestations sont décrites à l"article 5 " Prestations normales " des Cctp

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 : Parc du Domaine de Sceaux

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         lot no1 : Parc du Domaine de Sceaux, communes de Sceaux et Antony - entretien de parcs et jardins départementaux (92)la partie forfaitaire correspond aux prestations récurrentes, dites " prestations normales " (Pn), décrites au Cctp.La partie à bons de commande correspond aux prestations ponctuelles ou irrégulières, dites " prestations spéciales" (Ps), décrites au Bpu.Montant minimum 200 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 800 000,00 euro(s) Ht, par période de deux ans

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         chaque lot est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date d"effet.Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le Lot 1 prend effet à compter du 17 février 2024, ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure

      14. Intitulé:
          

          lot no2 : Parc Henri Sellier, Etang Colbert, Bois de la Garenne, Bois de la Solitude, Promenade des quatre forêts et Promenade du Panorama

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          lot 2 : Parc Henri Sellier, Etang Colbert, Bois de la Garenne, Bois de la Solitude, Promenade des quatre forêts et Promenade du Panorama : communes : Le Plessis-Robinson, Clamart et Fontenay-Aux-Roses - entretien de parcs et jardins départementaux.La partie forfaitaire correspond aux prestations récurrentes dites " prestations normales " (Pn) décrites au Cctp.La partie à bons de commande correspond aux prestations ponctuelles ou irrégulières, dites " prestations spéciales" (Ps), décrites au Bpu.Montant minimum 100 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 400 000,00 euro(s) Ht, par période de deux ans

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date d"effet.Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le Lot 2 prend effet à compter du 16 avril 2024, ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçuspouvoir habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (signature électronique obligatoire)formulaire Dc4 en cas de sous-traitancevoir Reglement De La Consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l"attributaire au regard de ses obligations fiscales,attestation délivrée par l"urssaf ou par d"autres organismes sociaux selon l"entreprise,voir Reglement De La Consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Certificats de qualifications professionnelles Qualipaysage :Entretien d"aménagements paysagers - niveau spécialisé, ou références équivalentes (ex E131)Aménagements paysagers - niveau spécialisé, ou références équivalentes (ex P120)La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation).Voir Reglement De La Consultation

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         certificats de qualifications professionnelles Qualipaysage :. Entretien d"aménagements paysagers - niveau spécialisé, ou références équivalentes (ex E131). Aménagements paysagers - niveau spécialisé, ou références équivalentes (ex P120)La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le marché prévoit une clause d"insertion sociale à l"article 6.3 du Ccap.Le respect du référentiel Espace Végétal Ecologique est exigé.Voir pièces contractuelles figurant dans le Dce

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-17
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      nanterre

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция