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Geotechnical engineering services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46040268)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: voies navigables de France
Номер конкурса: 46040268
Дата публикации: 12-09-2023
Сумма контракта: 472 227 549 (Российский рубль) Цена оригинальная: 8 000 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023090720231010 12:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      voies navigables de France
      1 chemin Jacques de Baerze
      Dijon
      21000
      France
      Courriel: Pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376999&orgAcronyme=d4t

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Autre activité: Promotion, valorisation et entretien de la voie d"eau
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        reconnaissances géotechniques et géophysiques sur les territoires de la dtcb, dtrs et DTSO

        Numéro de référence: UOD_AC_GEOTECH_GEOPHY
      2. Code CPV principal:
        71332000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        reconnaissances géotechniques et géophysiques sur les territoires de la dtcb, dtrs et DTSO La présente consultation est allotie

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        missions géotechniques et géophysiques de la DTCB (Direction territoriale Centre Bourgogne)

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        71332000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        missions géotechniques et géophysiques de la DTCB (Direction territoriale Centre Bourgogne)

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits tacitement jusqu"à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        missions géotechniques et géophysiques de la DTRS Nord (Direction territoriale Rhône Saône Nord)

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        71332000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        missions géotechniques et géophysiques de la DTRS Nord (Direction territoriale Rhône Saône Nord)

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits tacitement jusqu"à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        missions géotechniques et géophysiques de la DTRS Sud (Direction territoriale Rhône Saône Sud)

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        71332000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        missions géotechniques et géophysiques de la DTRS Sud (Direction territoriale Rhône Saône Sud)

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits tacitement jusqu"à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        missions géotechniques et géophysiques de la DTSO (Direction territoriale Sud Ouest)

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        71332000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        missions géotechniques et géophysiques de la DTSO (Direction territoriale Sud Ouest)

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits tacitement jusqu"à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        se référer à l"article 5.1 du Règlement de la Consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        les prestations attendues nécessitent les compétences dans les domaines suivants : Géotechnique, géophysique, géologie, hydrogéologie, ouvrages géotechniques, terrassements

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-10
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-10
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les montants maximum des lots issus de la présente consultation sont les suivants (montants maximum sur la durée globale des accords-cadres):lot no1 - sans minimum et avec un maximum de 3 000 000,00euro(s) HtLot no2 - sans minimum et avec un maximum de 1 000 000,00euro(s) HtLot no3 - sans minimum et avec un maximum de 2 000 000,00euro(s) HtLot no4 - sans minimum et avec un maximum de 2 000 000,00euro(s) (H.T.).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Dijon
        22, rue d"assas BP 61616
        Dijon Cedex
        21000
        France
        Point(s) de contact: 21000
        Courriel: Greffe.ta-dijon@juradm.fr
        Adresse internet: http://www.telerecours.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avis d"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avis d"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-07

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