Waste and rubbish containers and bins (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039984)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté d"agglomération Loire Forez
      17 Boulevard de la Préfecture
      Montbrison Cedex
      42605
      France
      Téléphone: +33 426547000
      Courriel: commandepublique@loireforez.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.loire.fr/e-marchespublics
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues loire Forez agglomération : M le président
      17 Boulevard de la Préfecture, Bp 30211
      Montbrison Cedex
      42605
      France
      Point(s) de contact: 42605
      Téléphone: +33 426547000
      Courriel: commandepublique@loireforez.fr
      Fax: +33 426547001
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.loire.fr/e-marchespublics
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
      par voie électronique via: http://www.loire.fr/e-marchespublics
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et maintenance d"équipements de pré-collecte de déchets, de distribution de bacs auprès des usagers et prestations de services associées

         Numéro de référence: 23lfom060
         
      2. Code CPV principal:
         34928480
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne la fourniture et la maintenance d"équipements de pré-collecte de déchets, de distribution de bacs auprès des usagers et prestations de services associées.La consultation concerne plus précisément la fourniture, la livraison et la maintenance de conteneurs permettant à Loire Forez agglomération de comptabiliser les dépôts de déchets en point d"apport volontaire et/ou les levées de bacs roulants pucés sur le flux des ordures ménagères résiduelles et de répondre aux besoins de maintenance et de projet sur les autres flux de déchets. Cela concerne l"ensemble des usagers du territoire

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 6 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture et recyclage de bacs roulants pucés et fourniture de matériels associés

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         44613800, 39224340, 44613800, 50324200
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture et recyclage de bacs roulants pucés et fourniture de matériels associés

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 35
         Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.Pour les lots 1, 3 et 5, l"accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans.Pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché : 800 000 euro(s) HtMontant maximum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché : 2 300 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          distribution de bacs pucés à l"ensemble des usagers concernés (phase dite de primo-dotation) et distribution régulière / maintenance des bacs et prestations associées

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          44613800, 39224340, 44613800, 50324200
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          distribution de bacs pucés à l"ensemble des usagers concernés (phase dite de primo-dotation) et distribution régulière / maintenance des bacs (phase dite de gestion quotidienne) et prestations associées

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.Pour les lots 1, 3 et 5, l"accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans.Pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché : 500 000 euro(s) HtMontant maximum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché : 2 000 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          fourniture et maintenance de colonnes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre ainsi que la maintenance du parc

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          44613800, 39224340, 44613800, 50324200
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          fourniture et maintenance de colonnes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre, fourniture de pièces de rechange ainsi que la maintenance du parc

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 50
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.Pour les lots 1, 3 et 5, l"accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans.Pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché : 350 000 euro(s) HtMontant maximum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché : 1 000 000 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          fourniture d"abri-bacs biodéchets et prestations associées

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          44613800, 39224340, 44613800, 50324200
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          fourniture d"abri-bacs biodéchets et prestations associées

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.Pour les lots 1, 3 et 5, l"accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans.Pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant maximum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché : 800 000 euro(s) (H.T.).

      53. Intitulé:
          

          fourniture d"abri-bacs flux ordures ménagères résiduelles et collecte sélective et prestations associées

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          44613800, 39224340, 44613800, 50324200
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          fourniture d"abri-bacs flux ordures ménagères résiduelles et collecte sélective et prestations associées

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.Pour les lots 1, 3 et 5, l"accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans.Pour les lots 2 et 4, l"accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          montant maximum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché : 700 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-20
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 00:00
      

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