Feasibility study, advisory service, analysis (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039751)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      esterel Cote d"azur agglomération
      624 Chemin Aurélien
      Saint-Raphael
      83700
      France
      Courriel: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché de maitrise d"oeuvre pour l"aménagement des ouvrages d"eaux pluviales et Vrd sur le territoire communautaire

         Numéro de référence: 2023f002
         
      2. Code CPV principal:
         71241000, 71241000, 71241000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Pour les lots no01 et no02: Prix des prestations (50%), Valeur technique (35%), Performances en matière de protection de l"environnement (15%)pour le lot no3 : Prix des prestations (20%), Valeur technique (80%)

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         marché de Missions complémentaires pour l"aménagement des ouvrages d"eaux pluviales

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71241000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire Estérel Côte d"azur Agglomération 83700 Saint Raphael

      4. Description des prestations:
         

         marché de Missions complémentaires pour l?aménagement des ouvrages d?eaux pluvialesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)

      5. Critères d’attribution:
         Coût - Pondération: 1
         
      6. Information sur les options:
         Options: non
      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         

         le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini(e) comme suit :Lot 2 Marché de Missions complémentaires pour l"aménagement des ouvrages d"eaux pluviales:minimum 30 000,00 euro(s) Ht - maximum 800 000,00 euro(s) (H.T.).

      9. Intitulé:
         

         marché de maîtrise d"oeuvre pour la conception et réalisation de projets d"aménagements Vrd

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          71241000
          
      11. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire Estérel Côte d"azur Agglomération 83700 Saint Raphael

      12. Description des prestations:
          

          marché de maîtrise d??uvre pour la conception et réalisation de projets d?aménagements VrdMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)

      13. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 1
          
      14. Information sur les options:
          Options: non
      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini(e) comme suit :Lot 3 Marché de maîtrise d"oeuvre pour la conception et réalisation de projets d"aménagements Vrd:Minimum 15 000,00 euro(s) Ht - maximum 175 000,00 euro(s) (H.T.).

3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 053-155900
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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