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Passenger cars (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039244)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: c.i.v.i.s
Номер конкурса: 46039244
Дата публикации: 12-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20230907OtherContract award noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableThe most economic tenderEnvironment01B0301
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      c.i.v.i.s
      29 route de l"entre-deux
      Saint-Pierre
      97410
      France
      Téléphone: +33 0262499600
      Courriel: damp@civis.re
      Fax: +33 0262330036
    2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Communauté d"agglomération
    3. Activité principale:
      Environnement
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        marché d"acquisition de véhicules pour les besoins des services de la CIVIS

        Numéro de référence: 2023PAU009
      2. Code CPV principal:
        34110000, 34110000, 34110000, 34110000, 34110000, 34144700, 34144700, 34113000, 34110000, 34110000, 34110000, 34144700, 34144700, 34113000, 34113200
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules neufs légers et utilitaires pour les besoins de ses services. Ce marché doit permettre de pallier aux besoins de services de la communauté d"agglomération. La prestation consiste en la fourniture, la livraison et la mise en service des véhicules (d"immatriculation des voitures, de la fourniture de la carte grise, du plein de carburant pour les véhicules thermiques et hybrides, de la recharge des batteries pour les véhicules électriques) ainsi que l"entretien périodique des véhicules pendant toute la durée de garantie (définies par les marchés subséquents).

        Les prestataires devront également prévoir un prix pour les révisions hors kilométrage, prestation que le pouvoir adjudicateur est susceptible de commander en cours d"exécution du contrat (définies par les marchés subséquents)

      5. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
        Valeur
    2. Description
      1. Intitulé:

        automobiles de segment A (urbaines ou mini-citadines) modèle essence

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      4. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules de segment A neufs essence pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      6. Information sur les options:
        Options: non
      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
      9. Intitulé:

        automobiles de segment B (citadines polyvalentes) modèle thermique

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      11. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      12. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules de segment B neufs thermiques pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      13. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      14. Information sur les options:
        Options: non
      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
      17. Intitulé:

        automobiles de segment C (compactes) modèle thermique

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      19. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      20. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules de segment C neufs thermiques pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      21. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      22. Information sur les options:
        Options: non
      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
      25. Intitulé:

        automobiles Crossovers ou SUV modèle thermique

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      27. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      28. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules de type Crossovers ou SUV thermiques neufs pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      29. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      30. Information sur les options:
        Options: non
      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
      33. Intitulé:

        automobiles utilitaires, modèle diésel

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
        34144700
      35. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      36. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules utilitaires neufs diésel pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      37. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      38. Information sur les options:
        Options: non
      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
      41. Intitulé:

        automobiles utilitaires, modèle électrique

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
        34144700
      43. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      44. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules utilitaires électriques neufs pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      45. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      46. Information sur les options:
        Options: non
      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
      49. Intitulé:

        véhicules 4x4 modèle thermique

      50. Code(s) CPV additionnel(s):
        34113000
      51. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      52. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules 4x4 (de type Suv) neufs thermiques pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      53. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      54. Information sur les options:
        Options: non
      55. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      56. Informations complémentaires:
      57. Intitulé:

        véhicules électriques de segment B

      58. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      59. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      60. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules électriques de segment B neufs pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      61. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur techinque / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      64. Informations complémentaires:
      65. Intitulé:

        véhicules hybrides de segment B

      66. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      67. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      68. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules hybrides de segment B neufs pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      69. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      70. Information sur les options:
        Options: non
      71. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      72. Informations complémentaires:
      73. Intitulé:

        véhicules hybrides de type Crossovers / suv

      74. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      75. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      76. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des véhicules hybrides de type Crossovers / suv neufs pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      77. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      78. Information sur les options:
        Options: non
      79. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      80. Informations complémentaires:
      81. Intitulé:

        camions de 3,5 tonnes à benne fixe, modèle diésel

      82. Code(s) CPV additionnel(s):
        34144700
      83. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      84. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir des camions de 3,5 tonnes à benne fixe neufs pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents).

      85. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      86. Information sur les options:
        Options: non
      87. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      88. Informations complémentaires:
      89. Intitulé:

        camions de 3,5 tonnes à benne basculante, modèle diésel

      90. Code(s) CPV additionnel(s):
        34144700
      91. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      92. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir de camions de moins de 3,5 tonnes à benne basculante neufs pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      93. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      94. Information sur les options:
        Options: non
      95. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      96. Informations complémentaires:
      97. Intitulé:

        véhicules tout-terrain de type pick-up, modèle diésel

      98. Code(s) CPV additionnel(s):
        34113000, 34113200
      99. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la CIVIS

      100. Description des prestations:

        la C.I.VI.S souhaite acquérir de véhicules tout-terrain de type pick-up diésel neufs pour les besoins de ses services. Ce marché doit inclure également les entretiens périodiques et les révisions hors kilométrage pendant toute la période de garantie (définies par les marchés subséquents)

      101. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 50
      102. Information sur les options:
        Options: non
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
  3. Section IV
  4. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
    3. Enchère électronique:
    4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  5. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 146-468035
    2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
  • Section V
    1. Marché nº: 2023PAU009
      Lot nº: Tous les lots
  • Section VI
    1. Informations complémentaires

      le marché public est passé sous la forme d"un accord cadre multi attributaires exécutés avec la conclusion de marchés subséquents.

      La consultation (lots no1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12) est déclarée sans suite pour motif d"intérêt général fondé sur une insuffisance de candidature. Les lots no3 et 13 sont déclarés infructueux pour absence d"offres

    2. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de la Réunion
        2 Ter, Rue Félix Guyon
        Saint-Denis
        97404
        France
        Téléphone: +33 0262292436
        Courriel: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif interrégional de règlement des litiges aux marchés publics de Paris
        21, Rue Miollis
        Paris
        75015
        France
        Téléphone: +33 0244427343
      3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de la Réunion
        2 Ter, Rue Félix Guyon
        Saint-Denis
        97404
        France
    3. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-07

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