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Miscellaneous spare parts (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039117)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: conseil départemental du Gard
Номер конкурса: 46039117
Дата публикации: 12-09-2023
Сумма контракта: 37 756 009 (Российский рубль) Цена оригинальная: 639 624 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023090720231009 16:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      conseil départemental du Gard
      rue Guillemette
      Nimes
      30044
      France
      Téléphone: +33 466767676
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de pièces détachées d"origine pour les engins de Tp du Conseil Départemental du Gard (F)

        Numéro de référence: 23sgd04
      2. Code CPV principal:
        34913000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Le Département du Gard possède 35 engins de Tp, sur 4 marques de matériels. Ces matériels sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage départemental. A chaque demande de pièces détachées sera généré un devis qui conduira à l"émission d"un bon de commande. Définitions : 1/catalogue des prix publics : document des prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de l"offre. On entend par " publiquement " les prix consultables au comptoir du magasin de vente, sur le site internet du candidat, ou tout autre support de publicité commerciale relative au candidat. 2/pièces de rechange d"origine : - pièces de rechange d"origine constructeur : Pièces distribuées par le constructeur automobile. - Pièces de rechange d"origine équipementiers : pièces qui correspondent aux spécifications et normes de fabrication du constructeur

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 639 624.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        fourniture de pièces d"origine et équipementiers pour les engins de Tp de marque Liebherr

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        sur tout le territoire du Département (Cf Rc) 30000 - nîmes

      4. Description des prestations:

        liebherr

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 141 984.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        fourniture de pièces d"origine et équipementiers pour les engins de Tp de marque Case

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        sur tout le territoire du Département (Cf Rc) 30000 - nîmes

      17. Description des prestations:

        case

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 143 832.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        fourniture de pièces d"origine et équipementiers pour les engins de Tp de marque Volvo

        Lot nº: 03
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        sur tout le territoire du Département (Cf Rc) 30000 - nîmes

      30. Description des prestations:

        volvo

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 90 216.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        fourniture de pièces d"origine et équipementiers pour les engins de Tp de marque Caterpillar

        Lot nº: 04
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        sur tout le territoire du Département (Cf Rc) 30000 - nîmes

      43. Description des prestations:

        caterpillar

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 263 592.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      une nouvelle consultation sera engagée avant la fin de la durée maximale de l"accord cadre ou si le Département décide de ne pas reconduire le marché

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf RC, Ccp).L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Il s"agit d"un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Nîmes
        16 avenue Feuchères, Cs 88010
        Nîmes
        30941
        France
        Point(s) de contact: 30941
        Téléphone: +33 466273700
        Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
        Fax: +33 466362786
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de Nîmes
        16 avenue Feuchères, Cs 88010
        Nîmes
        30941
        France
        Point(s) de contact: 30941
        Téléphone: +33 466273700
        Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
        Fax: +33 466362786
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-07

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