Live plants, bulbs, roots, cuttings and slips (Франция - Тендер #45826366) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Salon de Provence Номер конкурса: 45826366 Дата публикации: 06-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de vegetaux
Reference number: 23220000l"Objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d"arbres, d"arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service Espaces Verts Urbains et Naturels de la commune de Salon de Provence
arbres et gros coniferes
Lot No: 1arbres et gros coniferes
l"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2027
des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus
l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 100 000 euro(s) (H.T.).
arbustes, petits coniferes et plants forestiers et rosiers
Lot No: 2arbustes, petits coniferes et plants forestiers et rosiers
l"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2027
des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus
l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 30 000 euro(s) (H.T.).
plants a recultiver
Lot No: 3plants a recultiver
l"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2027
des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus
l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 5 000 euro(s) (H.T.).
plantes vivaces
Lot No: 4plantes vivaces
l"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2027
des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus
l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 3 000 euro(s) (H.T.).
chrysanthemes
Lot No: 5chrysanthemes
l"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2027
des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus
l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 10 000 euro(s) (H.T.).
bulbes
Lot No: 6bulbes
l"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2027
des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus
l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 3 000 euro(s) (H.T.).
plantes a massif, prets a planter
Lot No: 7plantes a massif, prets a planter
l"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2027.
des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus
l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 7 000 euro(s) HT- seuil maximum: 35 000 euro(s) (H.T.).
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre)
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, tableau de candidature ou forme libre)
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (Dc2, tableau de candidature ou forme libre)pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques surlesquels il s"appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cetopérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu"ildispose des capacités de cet opérateur économique pour l"exécution des prestations, le candidat produit unengagement écrit de l"opérateur économique
pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme "Preuve par équivalence", tous les éléments susceptibles de permettre d"apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. A l"issue de l"analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R 2142-1 à R 2142-2 et R2142-5 à R 2142-14 du Code de la Commande Publique, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l"aptitude à exercer l"activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes
l"Ouverture des plis n"est pas publique. Les date et heure sont données à titre purement indicatif
l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 100 000 euro(s) (H.T.).