Parts of trailers, semi-trailers and other vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45825572) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 45825572 Дата публикации: 06-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de pièces détachées et réparation de carrosseries pour poids-lourds
Numéro de référence: 2301384fourniture de pièces détachées et réparation de carrosseries pour poids-lourds
fourniture d"accessoires, de pièces d"usure et d"organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins
Lot nº: 1fourniture d"accessoires, de pièces d"usure et d"organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins
la durée du marché est de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d"un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un minimum de 400000 euro(s) HT et un maximum de 4000000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois
fourniture de pièces détachées et réparation de matériels de levage
Lot nº: 2fourniture de pièces détachées et réparation de matériels de levage
la durée du marché est de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d"un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un minimum de 15000 euro(s) HT et un maximum de 125000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois
fournir la fiche de candidature
pour l"année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)
le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l"article 1.5.2 du CCAP
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un minimum de 400000 euro(s) HT et un maximum de 4000000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
tribunal administratif de Paris