Cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45824870)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Bourg-En-Bresse
      hôtel de Ville, BP 90419
      Bourg-en-Bresse
      01012
      France
      Téléphone: +33 0474457215
      Courriel: dematmp@bourgenbresse.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marchespublics.ain.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marchespublics.ain.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de produits d"hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches écologiquespour enfants

         Numéro de référence: 2023-021
         
      2. Code CPV principal:
         39830000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de produits d"hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches écologiques pour enfants

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 040 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         produits d"entretien courant à dominante écologique

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39830000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         les lieux de livraison sont mentionnés dans le CCAP

      4. Description des prestations:
         

         produits d"hygiène à tendance écologique

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 460 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         renouvelable trois fois par tacite reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel HT en euros : 10 000 - montant maximum 115 000 euro (H.T.). Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne "Prix total HT avec correspondance à la quantité annuelle diluée" complétée par la candidat figurant dans le détail quantitatif estimatif

      14. Intitulé:
          

          consommables sanitaires

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15894500
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les lieux de livraison sont mentionnés dans le CCAP

      17. Description des prestations:
          

          consommables sanitaires, brosserie et petits matériels

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          marché renouvelable 3 fois par reconduction tacite

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel HT en euros : 30 000 - montant maximum 180 000 euro (H.T.). Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix est mentionné dans la colonne " Prix total HT avec correspondance à la correspondance à la quantité annuelle diluée" complété par le candidat figurant dans le détail estimatif

      27. Intitulé:
          

          brosserie et petits matériels

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39224000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les lieux de livraison sont mentionnés dans le CCAP

      30. Description des prestations:
          

          consommables sanitaires, brosserie et petits matériels

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 460 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          marché renouvelable 3 fois par reconduction tacite

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel HT en euros : 20 000 - montant maximum 115 000 euro (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          couches jetables écologiques pour enfants

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          33771200
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les lieux de livraison sont mentionnés dans le CCAG

      43. Description des prestations:
          

          fournitures de couches jetables écologiques pour les équipements petite enfance

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel HT en euros : 10 000 - montant maximum 60 000 euro (H.T.). Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix est mentionné dans la colonne " Prix total HT avec correspondance à la correspondance à la quantité annuelle diluée" complété par le candidat figurant dans le détail estimatif

      53. Intitulé:
          

          produits spécifiques à l"entretien de piscines professionnelles

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          24960000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          montant minimum annuel HT en euros : 4 000 - montant maximum: 40 000 euro (H.T.).

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Dc1 lettre de candidature désignation du mandataire par ses co-traitants contenant une déclaration sur l"honneur indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare n"entrer dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux article articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Dans l"hypothèse où le candidat ou l"un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu"il lui sera demandé de prouver qu"il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d"exécution du marché ou qu"il dispose d"un plan de redressement judiciaire. Dc2 déclaration du candidat . Le Dc1et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME tel qu"indiqué dans le règlement de consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffres d"affaires concernant la fourniture de produits objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales références acquises au cours des trois dernières années pour des prestations de même nature que celles faisant l"objet du présent marché et notamment auprès de collectivités territoriales, avec indication du montant des commandes, leurs dates et les coordonnées complètes des maîtres d"ouvrages. Cette liste est appuyée d"attestations de bonne exécution pour les commandes les plus importantes. Les attestations indiquent le montant, l"époque et le lieu d"exécution des commandes et précisent si elles ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin.- les certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.​

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 14:00
      

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