Cleaning products (Франция - Тендер #45785871) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: si varois d aide aux achats divers Номер конкурса: 45785871 Дата публикации: 05-09-2023 Сумма контракта: 106 959 540 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 812 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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aoo3_Hygiene_2023 - fournitures et équipements d"entretien, de nettoyage et d"hygiène pour les collectivités locales
achat de fournitures et équipements d"entretien, de nettoyage et d"hygiènepour les collectivités locales adhérentes du SIVAAD
i01 - articles de ménage, matériels et appareils pour l"entretien et le nettoyage des surfaces
Lot No: 1au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
articles de ménage, matériels et appareils pour l"entretien et le nettoyage des surfaces
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i02 - produits d"hygiène corporelle en collectivité (hors Petite Enfance)
Lot No: 2au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
produits d"hygiène corporelle en collectivité (hors Petite Enfance)
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i03 - produits d"entretien et de nettoyage pour les surfaces
Lot No: 3au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
produits d"entretien et de nettoyage pour les surfaces
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i04 - produits à usage unique (Hors papiers et couches)
Lot No: 4au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
produits à usage unique (Hors papiers et couches)
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i05 - produits papiers à usage unique (Hors couches)
Lot No: 5au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
produits papiers à usage unique (Hors couches)
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i06 - produits d"entretien et de nettoyage " univers cuisine "
Lot No: 6au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
produits d"entretien et de nettoyage " univers cuisine "
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i07 - sacs poubelles et articles connexes
Lot No: 7au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
sacs poubelles et articles connexes
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i08 - produits d"hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches)
Lot No: 8au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
produits d"hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches)
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i09 - couches pédiatriques et couches culottes
Lot No: 9au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
couches pédiatriques et couches culottes
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i10 - produits d"entretien issus des biotechnologies
Lot No: 10au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
produits d"entretien issus des biotechnologies
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
i11 - sacs canins et accessoires
Lot No: 11au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
sacs canins et accessoires
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
renseignement sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1à L.5212-11 du Code du Travail. Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.En cas de cotraitance, l"habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l"identité de son mandataire
déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents...Conformément aux dispositions de l"article 3 de l"ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l"acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d"affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s"imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l"épidémie de covid-19. Ces dispositions s"appliquent jusqu"au 31 décembre 2023. Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
le marché sera exécuté au sein des collectivités adhérentes au GCCTV ayant recensé des besoins au sein de cette procédure
2025
critères énoncés à l"article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l"offre - 40% prix - 20% valeur technique de l"offre
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R551- 6 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R551-7 du Code de Justice Administrative, après la signature du marché, Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir à l"encontre des clauses réglementaires du contrat ou à l"encontre de la décision de déclarer sans suite la procédure, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Lorsqu"Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l"ensemble des mesures mentionnées à l"article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja). Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours citoyens " accessible à l"adresse internet
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R551- 6 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R551-7 du Code de Justice Administrative, après la signature du marché, Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir à l"encontre des clauses réglementaires du contrat ou à l"encontre de la décision de déclarer sans suite la procédure, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Lorsqu"Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l"ensemble des mesures mentionnées à l"article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja). Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours citoyens " accessible à l"adresse internet
greffe du Tribunal Administratif de Toulon