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Medical consumables (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45785462)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: centre hospitalier de Valenciennes
Номер конкурса: 45785462
Дата публикации: 05-09-2023
Сумма контракта: 46 095 902 (Российский рубль) Цена оригинальная: 780 910 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023083120231010 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      centre hospitalier de Valenciennes
      avenue Désandrouin
      Valenciennes
      59322
      France
      Téléphone: +33 327143570
      Courriel: Sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr
      Fax: +33 327143570
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2372959&orgAcronyme=x7c

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis

        Numéro de référence: AOO-20230086
      2. Code CPV principal:
        33140000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 21 lots.le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement.les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.Le présent appel d"offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 780 910.40 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        bandelette de soutenement sous uretral technique tvt

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        bandelette de soutenement sous uretral technique tvt

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 36 960.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 27720euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:

        implant de paroi peritoneal oval autoexpansif

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        implant de paroi peritoneal oval autoexpansif

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.au-delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 41400euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:

        implant de paroi peritoneal rond

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        implant de paroi peritoneal rond

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 31080euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:

        renfort de paroi biface polyester+collagene

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        renfort de paroi biface polyester+collagene

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre. +

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 46437euro(s) (H.T.).

      53. Intitulé:

        renfort de paroi tricote polyester

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        renfort de paroi tricote polyester

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 18 824.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 14 1180euro(s) (H.T.).

      66. Intitulé:

        treillis auto adhesif en PVP (polyvinylpyrrolidone) et PEG (polyéthylène glycol)

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        treillis auto adhesif en PVP (polyvinylpyrrolidone) et PEG (polyéthylène glycol)

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 31 200.00 EUR
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 23400euro(s) (H.T.).

      79. Intitulé:

        treillis enveloppmt perisplenique polyglactine

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        treillis enveloppmt perisplenique polyglactine

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 7 968.00 EUR
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 5976euro(s) (H.T.).

      92. Intitulé:

        treillis polypropylene pour promotofixation chir uro

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      94. Lieu dexécution:
      95. Description des prestations:

        treillis polypropylene pour promotofixation chir uro

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 13 800.00 EUR
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 10350euro(s) (H.T.).

      105. Intitulé:

        treillis polyglactine

        Lot nº: 9
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      107. Lieu dexécution:
      108. Description des prestations:

        treillis polyglactine

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 39 984.00 EUR
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 29988 euro(s) (H.T.).

      118. Intitulé:

        treillis polypropylene bouchon

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      120. Lieu dexécution:
      121. Description des prestations:

        treillis polypropylene bouchon

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 68 780.00 EUR
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      127. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 51585 euro(s) (H.T.).

      131. Intitulé:

        treillis polypropylene preforme fendu

        Lot nº: 11
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      133. Lieu dexécution:
      134. Description des prestations:

        treillis polypropylene preforme fendu

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 12 780.00 EUR
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      140. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 9585 euro(s) (H.T.).

      144. Intitulé:

        treillis polypropylene non résorbable

        Lot nº: 12
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      146. Lieu dexécution:
      147. Description des prestations:

        treillis polypropylene non résorbable

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 9 080.00 EUR
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      153. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 6810 euro(s) (H.T.).

      157. Intitulé:

        plaque biface (polypropylene/ ptfe) pour cure de hernie avec balllonnet

        Lot nº: 13
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      159. Lieu dexécution:
      160. Description des prestations:

        plaque biface (polypropylene/ ptfe) pour cure de hernie avec balllonnet

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 56 360.00 EUR
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      166. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 52 020euro(s) (H.T.).

      170. Intitulé:

        bandelette sous uretrale pour incontinence uriniare femme en polyester

        Lot nº: 14
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      172. Lieu dexécution:
      173. Description des prestations:

        bandelette sous uretrale pour incontinence uriniare femme en polyester

      174. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 7 616.00 EUR
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      178. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      179. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      180. Informations sur les catalogues électroniques:

      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel est de 5712euro(s) (H.T.).

      183. Intitulé:

        treillis biface biosynthetique pour cure D"Eventration

        Lot nº: 15
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      185. Lieu dexécution:
      186. Description des prestations:

        treillis biface biosynthetique pour cure D"Eventration

      187. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 120 780.00 EUR
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      191. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      192. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      193. Informations sur les catalogues électroniques:

      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 90585 euro(s) (H.T.).

      196. Intitulé:

        treillis polypropylene pour promotofixation chir gyneco

        Lot nº: 16
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      198. Lieu dexécution:
      199. Description des prestations:

        treillis polypropylene pour promotofixation chir gyneco

      200. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 14 912.00 EUR
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      204. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      205. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      206. Informations sur les catalogues électroniques:

      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 1184euro(s) (H.T.).

      209. Intitulé:

        prothese autoagrippante en polypropylene

        Lot nº: 17
      210. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      211. Lieu dexécution:
      212. Description des prestations:

        prothese autoagrippante en polypropylene

      213. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      214. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 117 820.00 EUR
      215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      217. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      218. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      219. Informations sur les catalogues électroniques:

      220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      221. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 95115euro(s) (H.T.).

      222. Intitulé:

        prothese preformee 3 d en polypropylene pour hernie inguinale

        Lot nº: 18
      223. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      224. Lieu dexécution:
      225. Description des prestations:

        prothese preformee 3 d en polypropylene pour hernie inguinale

      226. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      227. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 14 760.00 EUR
      228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      230. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      231. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      232. Informations sur les catalogues électroniques:

      233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      234. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 11070euro(s) (H.T.).

      235. Intitulé:

        prothese polypropylene et polyglactine

        Lot nº: 19
      236. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      237. Lieu dexécution:
      238. Description des prestations:

        prothese polypropylene et polyglactine

      239. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      240. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 6 380.00 EUR
      241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      243. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      244. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      245. Informations sur les catalogues électroniques:

      246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      247. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot es de 4785euro(s) (H.T.).

      248. Intitulé:

        renfort paroi hernie pour chirurgie denain

        Lot nº: 20
      249. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      250. Lieu dexécution:
      251. Description des prestations:

        renfort paroi hernie pour chirurgie denain

      252. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      253. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 950.40 EUR
      254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      256. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      257. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l"offre

      258. Informations sur les catalogues électroniques:

      259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      260. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 1462.8

      261. Intitulé:

        renfort paroi extra peritoneale pour chirurgie denain

        Lot nº: 21
      262. Code(s) CPV additionnel(s):
        33140000
      263. Lieu dexécution:
      264. Description des prestations:

        renfort paroi extra peritoneale pour chirurgie denain

      265. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      266. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 3 720.00 EUR
      267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.au-delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite.il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028

      268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      269. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      270. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur

      271. Informations sur les catalogues électroniques:

      272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      273. Informations complémentaires:

        le montant maximum annuel du lot est de 2790e (H.T.).

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-10
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-11
      Heure locale: 09:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le montant maximum annuel du lot est de 27720euro(s) (H.T.).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Lille
        5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62 039
        Lille
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
        1, rue du préfet Claude Erignac
        Nancy
        54038
        France
        Point(s) de contact: 54038
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du codede justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ; - référé contractuel prévu aux articlesl. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 ducode de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant êtreexercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique. Le tribunal administratif delille peut être saisi par l"application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du codede justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ; - référé contractuel prévu aux articlesl. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 ducode de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant êtreexercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique. Le tribunal administratif delille peut être saisi par l"application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

        tribunal administratif de Lille
        5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
        Lille
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-08-31

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