Printed books (Франция - Тендер #45785330) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: chu de montpellier Номер конкурса: 45785330 Дата публикации: 05-09-2023 Сумма контракта: 14 343 912 (Российский рубль) Цена оригинальная: 243 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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achat d"ouvrages
Reference number: 23A0194achat d"ouvrages - 23a0194
livres non scolaires imprimés
Lot No: 1livres non scolaires imprimés
l"Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
montant maximum du lot : 160 000 (H.T.).
livres scolaires imprimés
Lot No: 2livres scolaires imprimés
l"Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
montant maximum du lot : 65 000 euro(s) (H.T.).
livres numériques
Lot No: 3livres numériques
l"Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
montant maximum du lot : 107 000 euro(s) (H.T.).
livres étrangers imprimés
Lot No: 4livres étrangers imprimés
l"Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
montant maximum du lot : 11 000 euro(s) (H.T.).
-Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles
-Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
au cours de la dernière année d"exécution
montant maximum du lot : 160 000 (H.T.).
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l"avis d"appel public à la concurrence jusqu"à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l"avis d"appel public à la concurrence jusqu"à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
tribunal Administratif de Montpellier