Public road transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45784336)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Société des Trois Vallées
      Service Marchés Publics, 110 RUE DE LA CROISETTE , Courchevel 1850
      COURCHEVEL
      73120
      France
      Téléphone: +33 479080409
      Courriel: marchespublics@s3v.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.s3v.com/marches-publics/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues Société des Trois Vallées
      La Croisette, 140, rue de la Croisette
      COURCHEVEL
      73122
      France
      Point(s) de contact: 73122
      Téléphone: +33 479089938
      Courriel: marchespublics@s3v.com
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.s3v.com/marches-publics/
      par voie électronique via: http://www.s3v.com/marches-publics/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Transport par câbles
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Prestation de transport du personnel de la Société des Trois Vallées

         Numéro de référence: 2023s3v033-F00
         
      2. Code CPV principal:
         60112000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Cette consultation a pour but de sélectionner une ou plusieurs sociétés de transports de personnes afin d"acheminer notre personnel vers nos sites de Courchevel et Méribel-Mottaret, ainsi que le rapatriement clientèle et autres besoins ponctuels internes. En effet, l"accord-cadre précédent (2020s3v027f00) prend fin au 30.11.2023

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Lot n°1 : Acheminement du personnel vers Courchevel et retour vallée

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60100000, 60100000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Acheminement du personnel vers Courchevel et retour vallée

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Le candidat devra fournir un mémoire technique justifiant des dispositions qu"il se propose d"adopter pour l"exécution du marché. Le détail de ces critères sera précisé en phase offre / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2023-12-01
         Fin: 2026-11-30
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Une reconduction de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Lot n°2 : Acheminement du personnel vers Méribel-Mottaret et retour vallée

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000, 60100000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Acheminement du personnel vers Méribel-Mottaret et retour vallée

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Le candidat devra fournir un mémoire technique justifiant des dispositions qu"il se propose d"adopter pour l"exécution du marché. Le détail de ces critères sera précisé en phase offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-12-01
          Fin: 2026-11-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Une reconduction de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1), Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire, Déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas d"exclusion de plein droit (articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique) et à l"appréciation de l"acheteur (articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique), Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc2) disponible sur URL : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles ; une déclaration appropriée de la banque pourra être fournie en lieu et place de la production du chiffre d"affaire, pour les entreprises de création récente, Attestation d"assurance en cours de validité, couvrant les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : une copie des certificats de capacité professionnelle au transport de voyageurs, en cours de validité

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Fournir une copie des certificats de capacité professionnelle au transport de voyageurs, en cours de validité

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Aucune forme n"est imposée au groupement

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         La prestation est réservée à une profession déterminée
         Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

         Transport de personnes

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 126-400565
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-15
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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