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Hyperbaric chambers (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45755177)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Номер конкурса: 45755177
Дата публикации: 04-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023083020231009 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
      16 rue Pierre et Marie Curie
      Paris
      75005
      France
      Téléphone: +33 142349400
      Courriel: marchesdr2@dr2.cnrs.fr
      Fax: +33 143268723
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358175&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358175&orgAcronyme=f2h
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: RECHERCHE
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Acquisition d’une enceinte hyperbare pouvant monter jusqu"à 250 bar pour un domaine de température allant de 35°C à 2°C

        Numéro de référence: 2023_AOO_Enceinte_hyperbare
      2. Code CPV principal:
        33157500
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Dans le cadre du projet Equipex Marmor financé par l""ANR, le laboratoire de géologie de l"ENS Paris est en charge du développement d"un pressiomètre optique devant être installé sur l"Observatoire sous-marin Pluridisciplinaire de Mayotte. Pour mener à bien ce travail, la plateforme du laboratoire a besoin de simuler les conditions de température et pression présentes sur le site d"installation au fond de la mer. Cela est possible par l"acquisition d"un nouvel équipement nommé enceinte hyperbare pouvant monter jusqu"à 250 bar pour un domaine de température allant de 35°C à 2°C.

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):

      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        Laboratoire de Géologie – ENS/CNRS UMR8538

        Ecole Normale Supérieure

        24 rue Lhomond

        75005 Paris

      4. Description des prestations:

        L’enceinte hyperbare sera utilisée pour tester le bon fonctionnement d’un pressiomètre optique qui doit être installé à une profondeur de 1720 m. Par défaut, nous considérons la valeur de 1800 m. Ces tests nous permettrons de préparer et simuler sa qualification pour l’installation sous-marine, l’instrument doit réussir au final un programme d’essai basé sur la classe B de la norme AFNOR NF X10-812.

        Soit :

        1) Un Palier de 8 heures à P= 222 bar, correspondant à 1.2 la pression maximale de service considérée PS= 185 Bar et à une température de 2 °C.

        2) 10 cycles à 185 bars – paliers haut et bas de 1 heure, à température ambiante.

        Cette enceinte hyperbare doit donc pouvoir réaliser ces tests.

        Cette enceinte hyperbare sera installée dans une salle pression d’une superficie de 17.8 m² où une arrivée d’eau est présente pour assurer les débits d’eau nécessaire au fonctionnement des pompes pour la mise en pression de l’enceinte. L’ensemble de l’équipement répondra en tout point à la directive européenne sur les appareils à pression : directive 2014/68/UE et son décret d’application.

        L’enceinte aura des dimensions internes utiles d’un diamètre de 200 mm x 800 mm, elle disposera d’un système d’ouverture/fermeture étanche sous forme de bouchon, permettant de placer à l’intérieur l’instrument. Elle devra également pouvoir accueillir les passages étanches suivant entre l’extérieur et l’intérieur de l’enceinte : (1) un passage possible pour fibres optiques étanche selon les caractéristiques fournis par l’utilisateur (voir caracteristique_passage_fibre_optique.pdf, (2) 2 passages pour tubes inox diamètre externe ¼ pouce pour assurer la présence d’une vanne à haute pression à l’extérieur de l’enceinte, (3) un passage pour single PIN (quantité 10)

        Cette enceinte hyperbare devra intégrer un système de pompage pour générer la pression à l’intérieur de l’enceinte, un système de contrôle de la température permettant d’assurer une température stable à l’intérieur pour des valeurs de température pouvant aller de 30°C à 2°C. Il y aura également un système de pilotage (type ordinateur PC industriel) permettant de contrôler les paramètres pressions et température imposés dans l’enceinte.

        Un effort devra être fait pour que les différentes parties, pompes, système de contrôle de la température, enceinte hyperbare soient dans la mesure du possible supportés par un/des châssis(s) sur roulette pour faciliter la mobilité et l’entretiens des différents éléments.

        Afin d’apprécier la configuration, les caractéristiques techniques et contraintes dimensionnelles de la salle pression, durant la phase de la consultation, le candidat a la possibilité d’effectuer une visite sur site dont les modalités sont précisées au règlement de la consultation. (cf. VI.3 informations complémentaires du présent avis)

        Les prestations sont décrites au CCP n°2023_Enceinte hyperbare_UMR8538,

        Les variantes à l’initiative du candidat sont autorisées sur le point suivant : type de bains thermostatique pour le contrôle de la température de l"enceinte.Le nombre d’offres variantes est limité à : 3

        Deux (2) prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont proposées :

        PSE n°1 : Extension de garantie d’au moins un an minimum

        PSE n°2 : Contrat de maintenance. Le contrat de maintenance

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        L’équipement doit répondre en tout point à la directive européenne sur les appareils à pression, directive 2014/68/UE et son décret d’application.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      EN, FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 12:05
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      La présente consultation fait l’objet d’une visite facultative (mais recommandée) (cf. Article 5 du règlement de la consultation)

      Pour effectuer la visite, il convient de suivre les modalités suivantes :

      Les visites seront organisées du 7 au 8 septembre et du 11 au 15 septembre 2023

      Le nombre de personnes maximum pouvant se présenter à la visite est de 2 par candidat.

      Les candidats indiqueront via la plate-forme de dématérialisation des achats (PLACE) uniquement et parmi les dates proposées celle ayant leur préférence. Le CNRS réparti les candidats dans les différentes sessions, en respectant dans la mesure du possible, la préférence exprimée. Les candidats sont informés individuellement par le CNRS de la date de visite au moins 2 jours avant celle-ci.

      Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal Administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        PARIS CEDEX 04
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
        5, rue Leblanc
        PARIS
        75015
        France
        Point(s) de contact: 75015
        Téléphone: +33 182524272
        Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
        Fax: +33 182524295
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

        • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

        • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;

        • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat. »

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

        • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

        • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;

        • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat. »

        Tribunal Administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        PARIS CEDEX 04
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-08-30

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