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Road salt (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45754699)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: dijon Métropole
Номер конкурса: 45754699
Дата публикации: 04-09-2023
Сумма контракта: 27 743 369 (Российский рубль) Цена оригинальная: 470 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023083020231005 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      dijon Métropole
      40 Avenue du Drapeau , Cs 17510
      Dijon
      21075
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues service de la Commande Publique - utiliser la fonction "Correspondre avec l"acheteur" de la plateforme Aws
      dijon
      Dijon
      21000
      France
      Point(s) de contact: 21000
      Courriel: marches-publics@metropole-dijon.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.marches-publics.info
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
      par voie électronique via: https://www.marches-publics.info

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        centrale D"Achat : Fournitures et transport de sel de déneigement

        Numéro de référence: 2023caao1215
      2. Code CPV principal:
        34927100
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        centrale D"Achat : Fournitures et transport de sel de déneigement

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 470 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
    2. Description
      1. Intitulé:

        lot no1 : Fourniture et transport de sel de déneigement en vrac

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34927100
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        centrale d"achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21075 - dijon

      4. Description des prestations:

        lot no1 : Fourniture et transport de sel de déneigement en vrac

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique, méthodologique et environnementale / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2024, reconductibles tacitement 3 fois pour une période de 12 mois et pour les mêmes montants. La durée maximum du marché ne pourra donc excéder le 31 décembre 2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        lot no2 : Fourniture et transport de sel de déneigement en sac

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        34927100
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        centrale d"achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21075 - dijon

      17. Description des prestations:

        lot no2 : Fourniture et transport de sel de déneigement en sac

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique, méthodologique et environnementale / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2024, reconductibles tacitement 3 fois pour une période de 12 mois et pour les mêmes montants. La durée maximum du marché ne pourra donc excéder le 31 décembre 2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- déclaration sur l"honneur du candidat justifiant qu"il n"entre dans aucun cas des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l"ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu"il n"entre dans aucun cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l"ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n"est pas demandée dans le cadre du formulaire Dc1, ci-après)

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-05
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-05
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique :- lot no1 : Fourniture et transport de sel de déneigement en VRAC - montant maximum 320 000,00 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre, tous pouvoirs adjudicateurs confondus- lot no2 : Fourniture et transport de sel de déneigement en SAC - montant maximum 150 000,00 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre, tous pouvoirs adjudicateurs confondus

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Dijon
        22 rue d"assas
        Dijon
        21016
        France
        Point(s) de contact: 21016
        Téléphone: +33 380739100
        Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
        Fax: +33 380733989
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avisd"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avisd"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avisd"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avisd"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-08-30

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