Child daycare services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45754329)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ch reg et unvt de brest
      2 avenue Foch
      Brest Cedex
      29609
      France
      Téléphone: +33 298223355
      Courriel: cellule.marches@chu-brest.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2369329?orgAcronyme=x7c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2369329?orgAcronyme=x7c
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Etablissement de santé
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         chu de Brest - réservation de places en crèche(s) et prestations de garde d"enfants

         Numéro de référence: 2022DTA0121
         
      2. Code CPV principal:
         85312110
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         chu de Brest - réservation de places en crèche(s) et prestations de garde d"enfants

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         réservation de places en crèche(s) destinées aux enfants de 0 à 3 ans

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         85312110
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         réservation de places en crèche(s) destinées aux enfants de 0 à 3 ans

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Adéquation de l"offre à la demande / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Qualité du service proposé / Pondération: 30
         Prix - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         chaque accord-cadre est conclu pour une période prévisionnelle de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable par tacite reconduction deux (2) fois par période d"un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans maximum au total

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires au sens des articles R 2122-7 du CCP

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          prestation de garde d"enfants avec mode d"accueil mutualisé en horaires atypiques

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          85312110
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          prestation de garde d"enfants avec mode d"accueil mutualisé en horaires atypiques

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Adéquation de l"offre à la demande / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Qualité du service proposé / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 30
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque accord-cadre est conclu pour une période prévisionnelle de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable par tacite reconduction deux (2) fois par période d"un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans maximum au total

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires au sens des articles R 2122-7 du CCP

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-25
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-25
      Heure locale: 12:00
      

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