Library books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45754327) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: cc riom limagne et volcans Номер конкурса: 45754327 Дата публикации: 04-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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achat de livres et documents de bibiothèques pour les bibliothèques du réseau de lecture publique de Riom Limagne et Volcans
Numéro de référence: Rlv23-045l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
livres imprimés de fiction (hors Bd et mangas) , livres lu sur Cd ou Mp3
Lot nº: 01réseau de lecture de Riom Limagne et Volcans 63200 - riom
livres imprimés de fiction (hors Bd et mangas) , livres lu sur Cd ou Mp3Montant maximum annuel : 81 100 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
livres imprimés documentaires, hors Bd et mangas
Lot nº: 02réseau de lecture de Riom Limagne et Volcans 63200 - riom
livres imprimés documentaires, hors Bd et mangasmontant maximum annuel : 41 300 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
bd, mangas et comics
Lot nº: 03réseau de lecture de Riom Limagne et Volcans 63200 - riom
bd, mangas et comicsmontant maximum annuel : 26100 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
dvd et blu-ray fiction et documentaire
Lot nº: 04réseau de lecture de Riom Limagne et Volcans 63200 - riom
dvd et blu-ray fiction et documentairemontant maximum annuel : 19200 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
abonnement à des périodiques, revues, journaux publiés en France et à l"étranger
Lot nº: 05réseau de lecture de Riom Limagne et Volcans 63200 - riom
abonnement à des périodiques, revues, journaux publiés en France et à l"étrangermontant maximum annuel : 20400 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -Le dossier de consultation est disponible à l"adresse : http://marchespublics.rlv.eu/Des sous critères de jugements des offres sont définis au règlement de conasultation
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique