Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45753933)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communaute urbaine du grand reims
      cs80036
      Reims
      51722
      France
      Téléphone: +33 326777493
      Courriel: C3c.ressources@grandreims.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.grandreims.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505679&orgAcronyme=s3d
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues centrale d"achat de la Communauté urbaine du Grand Reims
      19 rue du Temple - cS 80036
      Reims Cedex
      51722
      France
      Point(s) de contact: 51722
      Téléphone: +33 326777493
      Courriel: C3c.ressources@grandreims.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.grandreims.fr/
      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.grandreims.fr
      par voie électronique via: https://marches.grandreims.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505679&orgAcronyme=s3d
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour VL et VU

         Numéro de référence: AF1A303
         
      2. Code CPV principal:
         34300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires destinés à la maintenance mécanique et aux travaux de carrosserie de véhicules légers et utilitaires. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, répondent aux besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims et aux besoins éventuels des autres adhérents à la Centrale d"achat. Il se décompose en 6 lots. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er janvier 2024. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la Centrale d"achat notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l"échéance de la période en cours. Cette dénonciation n"ouvre droit à aucune indemnité au titulaire

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 060 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques RENAULT et DACIA

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34300000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d"achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

      4. Description des prestations:
         

         fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marques RENAULT et DACIA

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

      14. Intitulé:
          

          fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque PEUGEOT

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34300000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d"achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

      17. Description des prestations:
          

          fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque PEUGEOT

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 20
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 180 000 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

      27. Intitulé:
          

          fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque CITROËN

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34300000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d"achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

      30. Description des prestations:
          

          fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque CITROËN

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 230 000 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

      40. Intitulé:
          

          fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque FIAT

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34300000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d"achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

      43. Description des prestations:
          

          fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque FIAT

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 150 000 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

      53. Intitulé:
          

          fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque IVECO

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          34300000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d"achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

      56. Description des prestations:
          

          fourniture d"accessoires et de pièces détachées pour Vl/Vu de marque IVECO

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 150 000 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

      66. Intitulé:
          

          fourniture d"accessoires et pièces détachées pour Vl/Vu d"autres marques

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          34300000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et des adhérents à la Centrale d"achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

      69. Description des prestations:
          

          fourniture d"accessoires et pièces détachées pour Vl/Vu d"autres marques

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre en faveur du développement durable / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 40
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 50 000 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.- une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;Nota : si, pour une raison justifiée, le candidat n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le titulaire de chaque lot est invité à proposer à l"acheteur public tout au long de l"exécution de l"accord-cadre, toute innovation apportée dans le cadre de l"exécution des prestations (livraison, conditionnement, produits ...) et susceptible de constituer une progression de la qualité environnementale de son offre. Le titulaire de chaque lot devra également proposer des pièces de réemploi

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-04
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-05
      Heure locale: 09:00
      

Источник закупки

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