Printed books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45753597) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: communauté du Pays Voironnais Номер конкурса: 45753597 Дата публикации: 04-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de livres pour les médiathèques du réseau lecture publique du Pays Voironnais
Numéro de référence: M230020reconduction tacite 3 fois 1 an
littérature et documentaires adultes
Lot nº: 1littérature et documentaires adultes
3 fois 1 an
maximum de 89 000,00 euro(s) Ht par an pour ce lot
littérature et documentaires jeunesse
Lot nº: 2littérature et documentaires jeunesse
3 fois 1 an
maximum annuel pour ce lot : 75500,00 euro(s) (H.T.).
bande dessinées, comics et mangas jeunesse et adultes
Lot nº: 3bande dessinées, comics et mangas jeunesse et adultes
3 fois 1 an
maximum annuel : 50000,00 euro(s) (H.T.).
livres reliés et plastifiés adultes
Lot nº: 4livres reliés et plastifiés adultes
3 fois 1 an
maximum annuel : 5500,00 euro(s) (H.T.).
livres en langues étrangères adultes et jeunesse
Lot nº: 5livres en langues étrangères adultes et jeunesse
3 fois 1 an
maximum annuel pour ce lot : 2875,00 euro(s)
textes lus Grc adultes et jeunesse
Lot nº: 6textes lus et Grc adultes et jeunesse
3 fois 1 an
maximum annuel pour ce lot : 4500,00 euro(s) (H.T.).
- Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l"article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresechantillons attendus pour les candidats au lot no4
les trois premiers lots sont multi-attributaires, leur attribution se déroule de la manière suivante : au minimum 65% des commandes seront attribuées au candidat classé premier pour le lot analysé et un minimum de 25% des commandes pour le candidat classé second. Les 3 derniers lots sont mono-attributaires.Une avance de 30% pourra être accordée dans les conditions prévues au contrat. garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l"avance
pays Voironnais, Quartz
maximum de 89 000,00 euro(s) Ht par an pour ce lot
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.- Référé secret des affaires prévu à l"article R.557-3 du Cja- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l"introduction des recours : Ta de Grenoble
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.- Référé secret des affaires prévu à l"article R.557-3 du Cja- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l"introduction des recours : Ta de Grenoble