Achat de denrées alimentaires destinés à la fabrication des repas 2024-2027 (Франция - Тендер #45508888)

AVIS DE MARCHE

Client : Grand Paris Sud Est Avenir

Avis N° : AO-2336-0007

• 94 - GRAND PARIS SUD EST AVENIR
• Services
• Procédure Ouverte
• Mise en ligne :
• Date limite de réponse :
• Marché > (sup.) 90 000 euros
• DCE réponse en ligne

Source :

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Grand Paris Sud Est Avenir, point(s) de contact : Service Commande Publique, 14 rue le Corbusier, F - 94046 Créteil cedex, Tél : +33 141943043, courriel : commande.publique@gpsea.fr
Code NUTS : FR107
Code d"identification national : 20005800600061
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sudestavenir.fr
Adresse du profil d"acheteur : https://achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_Q3wPmc_29Q

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Q3wPmc_29Q
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Q3wPmc_29Q, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES DESTINES A LA FABRICATION DES REPAS 2024-2027
Numéro de référence : Achat denrées alimentaires 2024-2027
II.1.2) Code CPV principal : 15000000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES DESTINES A LA FABRICATION DES REPAS S"INSCRIVANT DANS UNE DEMARCHE DE DEVELOPPEMENT DURABLE-16 lots

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d"attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Viandes et poissons : produits surgelés bruts et préparations élaborées
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15119000
15896000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Viandes et poissons : produits surgelés bruts et préparations élaborées
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 650 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 1 900 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fruits, légumes, céréales, oeufs et fromages : produits surgelés « végétariens » bruts et préparations élaborées
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fruits, légumes, céréales, oeufs et fromages : produits surgelés « végétariens » bruts et préparations élaborées
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 600 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 1 900 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Préparations élaborées de pizzas, quiches et tartes prédécoupées
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Préparations élaborées de pizzas, quiches et tartes prédécoupées
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 350 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Viandes bovines, ovines, porcines et abats de boucherie frais
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15100000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Viandes bovines, ovines, porcines et abats de boucherie frais
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 300 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 900 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Charcuterie
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15131120
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Charcuterie
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 70 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 250 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Viandes de volaille, lapin et gibier fraiches
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15111200
15112130
15112140
15119300
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Viandes de volaille, lapin et gibier fraiches
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 700 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Viandes cuites sous vide
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15110000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Viandes cuites sous vide
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 90 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 600 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais et bio bruts
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15811510
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes frais et bio bruts
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 470 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 950 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais et bio de 4ème ou 5ème gamme et sandwichs frais
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15300000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes frais et bio de 4ème ou 5ème gamme et sandwichs frais
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 180 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 700 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Salades composées 5ème gamme
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15300000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Salades composées 5ème gamme
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 180 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 600 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Baguettes bio, pains et viennoiseries
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15811100
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Baguettes bio, pains et viennoiseries
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 300 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 750 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Epicerie, boissons,vins, spiritueux, fonds, bouillons et sauces
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15850000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Epicerie, boissons,vins, spiritueux, fonds, bouillons et sauces
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 650 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 1 600 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Flans, fars, crêpes et spécialités régionales fraîches
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15812000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Flans, fars, crêpes et spécialités régionales fraîches
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 40 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Beurre, oeufs, fromages, lait et produits laitiers
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15530000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Beurre, oeufs, fromages, lait et produits laitiers
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 1 100 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 2 800 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Pâtisseries et produits festifs surgelés et frais
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Pâtisseries et produits festifs surgelés et frais
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 140 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 450 000,00 euro(s) HT.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Yaourts bio au lait de vache et produits bio divers en circuits courts
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15551000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Yaourts bio au lait de vache et produits bio divers en circuits courts
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, par période d"une année, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 années civiles. La date d"échéance finale étant fixée au 31 décembre 2027.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 70 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 450 000,00 euro(s) HT.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (DC1 ou équivalent)
Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Si la société est en règlement judiciaire, copie du jugement produit à cet effet
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d"exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/10/2023 à 13 h 00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d"ouverture des offres :
Date : 03 octobre 2023 à 09 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s"agit d"un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Renouvellement éventuel de ces accords-cadres courant 2027
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La facturation en ligne sera acceptée.
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché prévoit la remise d"échantillons dont les modalités sont détaillées dans le règlement de la consultation. Il est impératif de respecter la date de livraison des échantillons pour des raisons de sécurité alimentaire et d"hygiène ( denrées périssables).
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle - Case postale n°8630, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, Fax : +33 160566610
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle - Case postale n°8630, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, Fax : +33 160566610
VI.5) Date d"envoi du présent avis : 25 août 2023

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