Telecommunications network (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45483580)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil regional hauts de france
      151, avenue du Président Hoover
      Lille
      59555
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://agysoft.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         equipements, services et prestations nécessaires à la réalisation et au fonctionnement du Réseau Régional de Télécommunications (7 lots)

         Numéro de référence: 2023-0067
         
      2. Code CPV principal:
         32412100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         marchés à bons de commande avec un maximum.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Estimations : indiquées pour chaque lot sur 4 ans (attention, les estimations ont été établies au vu des besoins connus à la date de lancement de l"appel d"offres. Le nouveau groupement de commandes étant en cours de constitution, les maxima ont été fixés afin de pouvoir répondre au plus grand nombre d"adhérents).Groupement De Commandes(Gc) : vise à raccorder au réseau Renater, via le Rrt, des sites des Hauts-De-France. La Région en est le coordonnateur.Lots communs au Gc : Lot 1 "Équipements", Lot 3 "Liaisons d"extrémité", lot 4 "Supervision", lot 5 "Service d"accès Internet", lot 6 "Accès mobile".Lots uniquement pour la Région : lot 2 " backbone " et le lot 7 " expertise ".Les prestations sont définies au Cctp

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 12 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots sous réserve de respecter la règle d"exclusivité définie au réglement de la consultation

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         équipements

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         32412100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         région Hauts-De-France 59000 - lille

      4. Description des prestations:
         

         achat, location et maintenance des équipements nécessaires au bon fonctionnement du Rrt et à son déploiement dans le cadre du Gc (noeuds de concentration, sites d"extrémité, infrastructure - prestations d"installation et de mise enservice, support technique et maintenance)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         une période de reconduction de 24 mois est prévue dans les conditions définies au Ccap

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          lorsque les prestations de service sont dominantes, l"acheteur pourra confier au titulaire du lot concerné, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conclus au plus tard 3 ans à compter de la notification du présent marché

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant maximum sur 24 mois: 5 000 000 euro(s) HtLot commun aux membres du groupement de commandescritère de jugement des offres : critère environnemental pour le lot 1

      14. Intitulé:
          

          liaisons coeur de réseau (backbone)

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          32412100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Hauts-De-France 59000 - lille

      17. Description des prestations:
          

          acheteur: Région - location de liaisons permanentes afin de relier les noeuds de concentration qui composent le Backbone durrt. Succeptibles évoluer en cours de marché. Avec support technique

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          une période de reconduction de 24 mois est prévue dans les conditions définies au Ccap

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          lorsque les prestations de service sont dominantes, l"acheteur pourra confier au titulaire du lot concerné, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conclus au plus tard 3 ans à compter de la notification du présent marché

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant maximum sur 24 mois: 1 000 000 euro(s) HtLot propre à la Région Hauts-De-France (hors du groupement de commandes)

      27. Intitulé:
          

          liaisons d"extrémité

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          32412100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Hauts-De-France 59000 - lille

      30. Description des prestations:
          

          location de liaisons permanentes à différents débits afin de connecter les établissements du groupementde commandes, répartis sur l"ensemble du territoire Hauts-De-France, aux noeuds de concentration du Rrt. Avec support technique

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          une période de reconduction de 24 mois est prévue dans les conditions définies au Ccap

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          lorsque les prestations de service sont dominantes, l"acheteur pourra confier au titulaire du lot concerné, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conclus au plus tard 3 ans à compter de la notification du présent marché

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant maximum sur 24 mois: 15 000 000 euro(s) HtLot commun aux membres du groupement de commandes

      40. Intitulé:
          

          supervision

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          32412100
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Hauts-De-France 59000 - lille

      43. Description des prestations:
          

          supervision équipements et des liaisons du Rrt - supervision en continu et en temps réel, du lundi au samedi, hors jours fériés, rapports d"exploitation mensuels, gestion des tickets d"incidents

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          une période de reconduction de 24 mois est prévue dans les conditions définies au Ccap

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          lorsque les prestations de service sont dominantes, l"acheteur pourra confier au titulaire du lot concerné, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conclus au plus tard 3 ans à compter de la notification du présent marché

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant maximum sur 24 mois: 750 000 euro(s) HtLot commun aux membres du groupement de commandes

      53. Intitulé:
          

          service d"accès Internet

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          32412110
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Hauts-De-France 59000 - lille

      56. Description des prestations:
          

          l"accès Internet secondaire et le service d"accès Internet (adresses Ip Publiques, support technique) - lot commun au Gc

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          une période de reconduction de 24 mois est prévue dans les conditions définies au Ccap

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          lorsque les prestations de service sont dominantes, l"acheteur pourra confier au titulaire du lot concerné, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conclus au plus tard 3 ans à compter de la notification du présent marché

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          montant maximum sur 24 mois: 750 000 euro(s) HtLot commun aux membres du groupement de commandes

      66. Intitulé:
          

          liaisons non permanentes

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          32412100
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Hauts-De-France 59000 - lille

      69. Description des prestations:
          

          location de liaisons date mobile (4g, 5g) pour connecter ponctuellement des sites répartis sur l"ensemble du territoirehauts-de-france aux noeuds de concentration du Rrt. Lot commun Gc

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          une période de reconduction de 24 mois est prévue dans les conditions définies au Ccap

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          lorsque les prestations de service sont dominantes, l"acheteur pourra confier au titulaire du lot concerné, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conclus au plus tard 3 ans à compter de la notification du présent marché

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          montant maximum sur 24 mois: 200 000 euro(s) HtLot commun aux membres du groupement de commandes

      79. Intitulé:
          

          expertise

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          32412100
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Hauts-De-France 59000 - lille

      82. Description des prestations:
          

          assistance à maîtrise d"ouvrage pour le suivi des évolutions technologiques et pour l"évolution optimale du Rrt auvu de l"augmentation du nombre de sites connectés - expertise et conseil en réseaux et télécoms

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          une période de reconduction de 24 mois est prévue dans les conditions définies au Ccap

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          lorsque les prestations de service sont dominantes, l"acheteur pourra confier au titulaire du lot concerné, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conclus au plus tard 3 ans à compter de la notification du présent marché

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          montant maximum sur 24 mois: 2 000 000 euro(s) HtLot propre à la Région Hauts-De-France, hors du groupement de commandes

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et qu"il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (un cadre de réponse est proposé dans le formulaire Dc joint au Dce)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et Ca correspondant au " lot", réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (un cadre de réponse est proposé dans le formulaire Dc joint au Dce)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les membres du groupement de commandes listés dans l"avis sont ceux signataires de la convention à la date de lancement de la consultation; la qualité d"acheteur au sein du Gc est définie au Ccap.Le Cctp et ses 3 annexes sont communs aux 7 lots.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables (clause au Ccap).Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Les marchés comportent des conditions d"exécution à caractère environnemental

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-18
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      lille

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция