Restoration work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45483007)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      estm/epa/ensta Bretagne
      2 rue François Verny
      Brest
      29200
      France
      Téléphone: +33 298348800
      Courriel: conventions-marches@ensta-bretagne.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Éducation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         rénovation de la Résidence Des Elèves de l"ensta Bretagne (Rde)

         Numéro de référence: 2023-0008
         
      2. Code CPV principal:
         45454100
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         travaux de modernisation des 6 bâtiments de la RDE. Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment.

         Ce nouvel appel d"offres fait suite à la déclaration pour infructuosité des lots 03, 04, 05, 06, 09, 11, 12 et 13 de l"appel d"offre publiée au JOUE le 10/05/2023 sous no 2023/s 090-278864

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 7 107 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 3
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         couverture - etanchéité

         Lot nº: 03
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45261400
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ensta Bretagne - 2 rue François Verny - 29200 BREST

      4. Description des prestations:
         

         marchés de travaux pour la rénovation de la Résidence Des Elèves (Rde) de l"ensta Bretagne.

         L"Opération vise à moderniser les six bâtiments de la résidence en améliorant les qualités thermiques de l"enveloppe, en repensant les aménagements intérieurs afin de les rendre plus qualitatifs et parfaitement adaptés aux nouveaux usages des lieux et intégrant l"ensemble des contraintes techniques, environnementales et sécuritaires, notamment en améliorant les performances environnementales et thermiques du bâtiment ainsi que le confort des usagers (isolation et traitement acoustique, etc...) mais également en harmonisant le niveau de service entre toutes les chambres (douches, WC, kitchenette).

         Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment. Chacune des phases fait l"objet d"une réception partielle.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 139 500.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 60
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 1
         Nombre maximal: 15
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tf : Rénovation des bâtiments HA et HB ;

          Topt1 : Rénovation des bâtiments hc, hd, he et Hf.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          visite sur site fortement souhaitable.

      14. Intitulé:
          

          menuiseries extérieures - serrurerie

          Lot nº: 04
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensta Bretagne - 2 rue François Verny - 29200 BREST

      17. Description des prestations:
          

          marchés de travaux pour la rénovation de la Résidence Des Elèves (Rde) de l"ensta Bretagne.

          L"Opération vise à moderniser les six bâtiments de la résidence en améliorant les qualités thermiques de l"enveloppe, en repensant les aménagements intérieurs afin de les rendre plus qualitatifs et parfaitement adaptés aux nouveaux usages des lieux et intégrant l"ensemble des contraintes techniques, environnementales et sécuritaires, notamment en améliorant les performances environnementales et thermiques du bâtiment ainsi que le confort des usagers (isolation et traitement acoustique, etc...) mais également en harmonisant le niveau de service entre toutes les chambres (douches, WC, kitchenette).

          Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment. Chacune des phases fait l"objet d"une réception partielle.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 515 500.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 15
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tf : Rénovation des bâtiments HA et HB ;

          Topt1 : Rénovation des bâtiments hc, hd, he et Hf.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          visite sur site fortement souhaitable.

      27. Intitulé:
          

          cloisons - doublages

          Lot nº: 05
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45324000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensta Bretagne - 2 rue François Verny - 29200 BREST

      30. Description des prestations:
          

          marchés de travaux pour la rénovation de la Résidence Des Elèves (Rde) de l"ensta Bretagne.

          L"Opération vise à moderniser les six bâtiments de la résidence en améliorant les qualités thermiques de l"enveloppe, en repensant les aménagements intérieurs afin de les rendre plus qualitatifs et parfaitement adaptés aux nouveaux usages des lieux et intégrant l"ensemble des contraintes techniques, environnementales et sécuritaires, notamment en améliorant les performances environnementales et thermiques du bâtiment ainsi que le confort des usagers (isolation et traitement acoustique, etc...) mais également en harmonisant le niveau de service entre toutes les chambres (douches, WC, kitchenette).

          Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment. Chacune des phases fait l"objet d"une réception partielle.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 298 200.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 15
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tf : Rénovation des bâtiments HA et HB ;

          Topt1 : Rénovation des bâtiments hc, hd, he et Hf.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          visite sur site fortement souhaitable.

      40. Intitulé:
          

          menuiseries intérieures

          Lot nº: 06
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421100
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensta Bretagne - 2 rue François Verny - 29200 BREST

      43. Description des prestations:
          

          marchés de travaux pour la rénovation de la Résidence Des Elèves (Rde) de l"ensta Bretagne.

          L"Opération vise à moderniser les six bâtiments de la résidence en améliorant les qualités thermiques de l"enveloppe, en repensant les aménagements intérieurs afin de les rendre plus qualitatifs et parfaitement adaptés aux nouveaux usages des lieux et intégrant l"ensemble des contraintes techniques, environnementales et sécuritaires, notamment en améliorant les performances environnementales et thermiques du bâtiment ainsi que le confort des usagers (isolation et traitement acoustique, etc...) mais également en harmonisant le niveau de service entre toutes les chambres (douches, WC, kitchenette).

          Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment. Chacune des phases fait l"objet d"une réception partielle.

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 447 500.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 15
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tf : Rénovation des bâtiments HA et HB ;

          Topt1 : Rénovation des bâtiments hc, hd, he et Hf.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          visite sur site fortement souhaitable.

      53. Intitulé:
          

          agencement

          Lot nº: 09
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421150
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensta Bretagne - 2 rue François Verny - 29200 BREST

      56. Description des prestations:
          

          marchés de travaux pour la rénovation de la Résidence Des Elèves (Rde) de l"ensta Bretagne.

          L"Opération vise à moderniser les six bâtiments de la résidence en améliorant les qualités thermiques de l"enveloppe, en repensant les aménagements intérieurs afin de les rendre plus qualitatifs et parfaitement adaptés aux nouveaux usages des lieux et intégrant l"ensemble des contraintes techniques, environnementales et sécuritaires, notamment en améliorant les performances environnementales et thermiques du bâtiment ainsi que le confort des usagers (isolation et traitement acoustique, etc...) mais également en harmonisant le niveau de service entre toutes les chambres (douches, WC, kitchenette).

          Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment. Chacune des phases fait l"objet d"une réception partielle.

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 087 300.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 15
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tf : Rénovation des bâtiments HA et HB ;

          Topt1 : Rénovation des bâtiments hc, hd, he et Hf.

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          visite sur site fortement souhaitable.

      66. Intitulé:
          

          peinture

          Lot nº: 11
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45442100
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensta Bretagne - 2 rue François Verny - 29200 BREST

      69. Description des prestations:
          

          marchés de travaux pour la rénovation de la Résidence Des Elèves (Rde) de l"ensta Bretagne.

          L"Opération vise à moderniser les six bâtiments de la résidence en améliorant les qualités thermiques de l"enveloppe, en repensant les aménagements intérieurs afin de les rendre plus qualitatifs et parfaitement adaptés aux nouveaux usages des lieux et intégrant l"ensemble des contraintes techniques, environnementales et sécuritaires, notamment en améliorant les performances environnementales et thermiques du bâtiment ainsi que le confort des usagers (isolation et traitement acoustique, etc...) mais également en harmonisant le niveau de service entre toutes les chambres (douches, WC, kitchenette).

          Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment. Chacune des phases fait l"objet d"une réception partielle.

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 309 600.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 15
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tf : Rénovation des bâtiments HA et HB ;

          Topt1 : Rénovation des bâtiments hc, hd, he et Hf.

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          visite sur site fortement souhaitable

      79. Intitulé:
          

          plomberie - sanitaire

          Lot nº: 12
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          45332200
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensta Bretagne - 2 rue François Verny - 29200 BREST

      82. Description des prestations:
          

          marchés de travaux pour la rénovation de la Résidence Des Elèves (Rde) de l"ensta Bretagne.

          L"Opération vise à moderniser les six bâtiments de la résidence en améliorant les qualités thermiques de l"enveloppe, en repensant les aménagements intérieurs afin de les rendre plus qualitatifs et parfaitement adaptés aux nouveaux usages des lieux et intégrant l"ensemble des contraintes techniques, environnementales et sécuritaires, notamment en améliorant les performances environnementales et thermiques du bâtiment ainsi que le confort des usagers (isolation et traitement acoustique, etc...) mais également en harmonisant le niveau de service entre toutes les chambres (douches, WC, kitchenette).

          Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment. Chacune des phases fait l"objet d"une réception partielle.

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 437 800.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 15
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tf : Rénovation des bâtiments HA et HB ;

          Topt1 : Rénovation des bâtiments hc, hd, he et Hf.

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          visite sur site obligatoire.

          Nota : les candidats ayant réalisé une visite à l"occasion de l"appel d"offres du mois de mai 2023, sont dispensés la visite obligatoire., ils peuvent présenter le certificat de la visite réalisée à cette occasion.

      92. Intitulé:
          

          chauffage - ventilation

          Lot nº: 13
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          45331000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensta Bretagne - 2 rue François Verny - 29200 BREST

      95. Description des prestations:
          

          marchés de travaux pour la rénovation de la Résidence Des Elèves (Rde) de l"ensta Bretagne.

          L"Opération vise à moderniser les six bâtiments de la résidence en améliorant les qualités thermiques de l"enveloppe, en repensant les aménagements intérieurs afin de les rendre plus qualitatifs et parfaitement adaptés aux nouveaux usages des lieux et intégrant l"ensemble des contraintes techniques, environnementales et sécuritaires, notamment en améliorant les performances environnementales et thermiques du bâtiment ainsi que le confort des usagers (isolation et traitement acoustique, etc...) mais également en harmonisant le niveau de service entre toutes les chambres (douches, WC, kitchenette).

          Les travaux se composent de deux tranches, elles-mêmes divisées en phases. Une phase correspond à un bâtiment. Chacune des phases fait l"objet d"une réception partielle.

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 644 300.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 15
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           tf : Rénovation des bâtiments HA et HB ;

           Topt1 : Rénovation des bâtiments hc, hd, he et Hf.

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           visite sur site obligatoire.

           Nota : les candidats ayant réalisé une visite à l"occasion de l"appel d"offres du mois de mai 2023, sont dispensés la visite obligatoire., ils peuvent présenter le certificat de la visite réalisée à cette occasion.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1) La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment complétée et datée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l"ensemble des membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d"agir en leur nom ;

         2) Tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant) ;

         3) Une attestation sur l"honneur pour justifier que l"opérateur économique n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 de l"ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du CCP (ou modèle Dc1) ;

         4) En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir la déclaration de sous-traitant - modèle Dc4, ainsi que tous les documents exigés pour lui-même confirmant les capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant. Il devra préciser, en outre, la nature des prestations sous-traitées et fournir une attestation pour justifier que le sous-traitant n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 de l"ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du CCP ;

         5) En cas de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du jugement l"autorisant à poursuivre son activité pendant la durée du marché.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou modèle Dc2)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1) Une présentation d"une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

         2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années sur papier à entête de la société.

         3) Les certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l"entreprise peut être apportée par tout moyen.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         le projet de rénovation de la RDE étant éligible au Certificat d"economie d"energie, les entreprises réalisant les travaux d"isolation, de menuiseries extérieures et de CVC devront être reconnues RGE pour leur domaine respectif

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les prestations comportent les conditions d"exécution suivantes : une action d"insertion professionnelle (clause sociale)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure concurrentielle avec négociation
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 090-278864
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-03
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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