Cast-iron products (Франция - Тендер #45482839) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: metropole rouen normandie Номер конкурса: 45482839 Дата публикации: 28-08-2023 Сумма контракта: 26 542 494 (Российский рубль) Цена оригинальная: 449 656 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et livraison de matériel de réseaux en fonte, Pvc, Pehd et équipement de robinetterie et fontainerie - 8 lots
Reference number: 23-De-Svcd-Fomatresoaccord-Cadre de 8 lots avec les mini et maxi suivants en Ht :Lot no1 : Canalisations et pièces en fonte - 30 000,00 euro(s) -120 000,00 euro(s) Lot no2 : Canalisations et pièces Pvc et Pehd -10 000,00 euro(s) - 40 000,00 euro(s) Lot no3 : Vannes et accessoires - fontainerie -35 000,00 euro(s) - 140 000,00 euro(s) Lot no4 :Branchements - 92 500,00 euro(s) - 375 000,00 euro(s) Lot no5 :Manchons de réparation et pièces Gt - 25 000,00 euro(s) - 100 000,00 euro(s) Lot no6 :Bouches à clés - 10 000,00 euro(s) - 45 000,00 euro(s) Lot no7 :Regards de comptage - 15 000,00 euro(s) - 60 000,00 euro(s) Lot no8 :Accessoires Pvc - 6 000,00 euro(s) - 25 000,00 euro(s) Echantillons à fournir obligatoirement pour l"ensemble des lots (annexe 4 du Règlement de la consultation)
canalisation et pièces fonte
Lot No: 01périmètre de la Mrn 76000 - rouen
- Tuyaux fonte- raccords et accessoires fonte
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
canalisation et pièces Pvc et Pehd
Lot No: 02périmètre de la Mrn 76000 - rouen
- Raccords et accessoires pour canalisation Pvc et Pehd- tuyaux Pehd- raccords électrosoudables pour canalisation Pehd
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
vannes et accessoires - fontainerie
Lot No: 03périmètre de la Mrn 76000 - rouen
- Vannes- les clapets de non-retour- les ventouses- les vannes hydrauliques stabilisateurs de pression
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
branchements
Lot No: 04périmètre de la Mrn 76000 - rouen
- Colliers de prise en charge ou d"obturation- robinets de prise en charge - rpc- rpc à raccord Pe encliqueté- rpc à raccord Pe intégré- robinets d"arrêt ¼ de tour
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
manchons de réparation et pièces Gt
Lot No: 05périmètre de la Mrn 76000 - rouen
- Manchons de réparation inox- manchons de réparation fonte 2 ou 3 parties et manchons fonte larges tolérances- manchon et brides d"adaptation grande tolérance
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
bouches à clé
Lot No: 06périmètre de la Mrn 76000 - rouen
- Têtes de bouche à clé de chaussée et trottoir
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
regards de comptage
Lot No: 07périmètre de la Mrn 76000 - rouen
- Regards ou citerneaux en polyéthylène- regards compacts
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
accessoires Pvc
Lot No: 08périmètre de la Mrn 76000 - rouen
- Fourreaux- grillage avertisseur- tabernacle- tube allonge de bouche à clé- tube cloche
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l"imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l"habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l"honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l"accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5 % est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l"accord-cadre est supérieur à 50.000 euro(s) Ht, sauf indication contraire dans l"acte d"engagement.Ce taux est fixé à 10 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l"article R. 2151-13 du Code de la commande publique
en cas de groupement, aucune forme de groupement n"est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d"un produit à une norme ou d"une marque de qualité non française dont l"équivalence est soumise à l"appréciation du maître d"ouvrage.Pour chacun des lots (de 1 à 8), les soumissionnaires fourniront à l"appui de leur proposition, les échantillons listés à l"annexe 4 du Règlement de Consultation. Les échantillons sont à adresser à metropole rouen NormandieDirection Eau/Assainissement - régies110 rue François Couperin76000 ROUEN selon les horaires d"ouverture suivants : du lundi au vendredi de 8h20 à 11h20 et de 13h20 à 16h20le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.Les critères " Valeur technique " et " Performances en matière de protection de l"environnement " font l"objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlementen cas d"égalité entre deux candidats, l"offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère " Prix ", puis ensuite la meilleure note pour le critère " valeur Technique " la meilleure note de la valeur environnementale en cas de persistance d"égalité.Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l"adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 23-de-svcd-fomatresoles offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.Date prévisible de CAO : 24/11/2023début d"exécution : janvier 2023
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l"acte attaqué, tendant à obtenir l"annulation de cet acte détachable, conformément à l"article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d"un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l"acte attaqué conformément à l"article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l"article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l"annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n"est, en revanche, plus recevable à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l"achat Public (coordonnées I.1)
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l"acte attaqué, tendant à obtenir l"annulation de cet acte détachable, conformément à l"article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d"un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l"acte attaqué conformément à l"article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l"article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l"annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n"est, en revanche, plus recevable à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l"achat Public (coordonnées I.1)