Miscellaneous furniture and equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45482643) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: communauté d"agglomération de Castres- Номер конкурса: 45482643 Дата публикации: 28-08-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture Et Pose D"Équipements Intérieurs Dans Le Cadre De La Construction Du Gymnase Multisports De Lapeyrouse
Numéro de référence: 23mobiliergymnasechaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
matériel Sportif
Lot nº: 13communauté d"agglomération Castres-Mazamet 81100 - castres
matériel Sportif
mobilier Adminsitratif
Lot nº: 14communauté d"agglomération Castres-Mazamet 81100 - castres
mobilier Adminsitratif
mur D"Escalade
Lot nº: 15communauté d"agglomération Castres-Mazamet 81100 - castres
mur D"Escalade
tir A L"Arc
Lot nº: 16communauté d"agglomération Castres-Mazamet 81100 - castres
tir A L"Arc
tribunes
Lot nº: 17communauté d"agglomération Castres-Mazamet 81100 - castres
tribunes
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les candidats peuvent proposer un délai d"exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l"acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique