Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45482496) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de toulon Номер конкурса: 45482496 Дата публикации: 28-08-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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appel d"offres en vue de la fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d"un Ptac inférieur ou égal à 3,5t - en 2 lots
Numéro de référence: 23ff-Dcp-0197-Dla présente consultation concerne la fourniture et la livraison de pièces détachées et d"accessoires nécessaires à l"entretien du Parc Auto de la Ville de Toulon.Pour le lot no1 :il s"agit d"un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de pièces détachées d"origine et de rechange de qualité équivalente, y compris accessoires, pour les véhicules multimarques (Renault, Peugeot, Citroën, Ford, Dacia, Isuzu, Mitsubishi et Nissan) de tourismes et utilitaires d"un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T.Pour le lot no2 :L"Accord-Cadre concerne plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange dites captives (fabriquées en exclusivité par un constructeur : c"est-à-dire qu"elles ne peuvent être imitées ou reproduites par des compagnies qui fabriquent des pièces pouvant être montées sur plusieurs marques et modèles) ; pour véhicules particuliers et utilitaires de marques exclusives Ford
pièces détachées d"origine et de rechange de qualité équivalente, y compris accessoires, pour les véhicules multimarques (Renault, Peugeot, Citroën, Ford, Dacia, Isuzu, Mitsubishi et Nissan)
service Parc Auto - 257 avenue de Claret 83200 Toulon
ce lot concerne plus précisément la fourniture de pièces détachées d"origine, de rechange de qualité équivalente et de réemploi, y compris accessoires, pour les véhicules multimarques (Renault, Peugeot, Citroën, Ford, Dacia, Isuzu, Mitsubishi et Nissan) de tourismes et utilitaires d"un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont les suivantes :Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 75 000 euro(s) Ht soit 90 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu"une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
pièces détachées captives pour les véhicules de marque exclusive Ford
service Parc Auto - 257 avenue de Claret 83200 Toulon
ce lot concerne plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange dites captives pour véhicules particuliers et utilitaires de marques exclusives Ford
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont les suivantes :Montant annuel minimum : Sans.Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu"une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
pièces détachées d"origine et de rechange de qualité équivalente, y compris accessoires, pour les véhicules multimarques (Renault, Peugeot, Citroën, Ford, Dacia, Isuzu, Mitsubishi et Nissan)
pièces détachées captives pour les véhicules de marque exclusive Ford
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont les suivantes :Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 75 000 euro(s) Ht soit 90 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu"une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché