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aoo 20230073 Analyses de biologie

la présente consultation concerne : Analyses de biologie Analyse de biologie, examens de laboratoire prescrit par les services de soins, le service de médecine du travail ainsi que les prescriptions des médecins de ville (uniquement pour les maisons de retraite). Lieu(X) d"exécution : Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux 59320 Saint-Amand-Les-Eaux Cette consultation est lancée par le Centre hospitalier de Valenciennes établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis pour le compte du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteurs partenaires : - centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Acheteur référent : CH de Valenciennes L"Acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l"accord-cadre. Chaque membre devra suivre l"exécution de l"accord-cadre

analyses de biologies

L"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d"exécution : Lot 1 Analyses de biologies : 500 000 euros HT par an ; L"Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 03/12/2024

l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

analyse de l"eau, des surfaces et des endoscopes (contrôle microbiologique) - analyse à la demande du praticien hygiéniste

l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d"exécution : Lot 2 Analyse de l"eau, des surfaces et des endoscopes (contrôle microbiologique) - analyse à la demande du praticien hygiéniste : 20 000 euros HT par an ; L"Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 03/12/2024

l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

liste et description succincte des conditions : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner DC 1 lettre de candidature - designation du mandataire par ses co-traitants dc 2 declaration du candidat individuel ou du membre du groupement Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Renseignements concernant les certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité de l"entreprise : Conformité du laboratoire soumissionnaire avec les dispositions au décret nº73.1004 du 04/11/1976 et ses modifications Certificat d"accréditation du laboratoire Attestation d"accréditation pour le lot 2

précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique