Terminals (Франция - Тендер #45263516) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: toulouse metropole Номер конкурса: 45263516 Дата публикации: 22-08-2023 Сумма контракта: 19 951 614 (Российский рубль) Цена оригинальная: 338 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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23m0339aoo - fourniture De Bornes Retractiles Mecaniques Et De Pieces Detachees - annees 2023 A 2027/im
Reference number: 23m0339aool"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne la fourniture de bornes rétractiles mécaniques et de pièces détachées dans le cadre de l"entretien et de l"aménagement de l"espace public de Toulouse Métropole, pour les années 2023 à 2027
toulouse Metropole 31000 - toulouse
l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne la fourniture de bornes rétractiles mécaniques et de pièces détachées dans le cadre de l"entretien et de l"aménagement de l"espace public de Toulouse Métropole, pour les années 2023 à 2027
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse Métropole
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.L"accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°,r. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le seuil maximum par période est chiffré à 84 500 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionechantillonsle candidat devra OBLIGATOIREMENT présenter la borne et le puits lors de laremise del"échantillon.Type d"échantillon :- une borne rétractile mécanique de RAL 7016 accompagnée d"une ficheprécisant la nature et les caractéristiques physiques, géométriques et mécaniquesde l"échantillon.La notice de pose devra être fournie et la qualité de celle-ci fera partie des critèresde jugement de l"offre.Adresse de livraison :L"Échantillon et les documents qui l"accompagnent devront être déposés avantl"heure et date limite de réception des offres à l"adresse suivante :TOULOUSE MetropoleMarches-Publics.Info - la dématérialisation des Marchés Publics. Page 3 of 4https://www.marches-publics.info/_topway/index.cfm?fuseaction=dossier.imprimer&... 17/05/2023regie TRAVAUX Logistique24, rue Paule Raymondis31200 ToulouseHoraire : 7h20 - 12h00 / 13h00 - 16h00signature ElectroniqueConformément à l"arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique descontrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancéereposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no910/2014 du 23 juillet 2014 sur l"identification électronique et les services deconfiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats designature de type RGS demeurent valables jusqu"à leur expiration.Renseignements DematerialisationToulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr