Leather and textile fabrics, plastic and rubber materials (Франция - Тендер #45263497) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: conseil Départemental des Vosges Номер конкурса: 45263497 Дата публикации: 22-08-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition d"objets publicitaires - relance
Reference number: F23006relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d"intérêt général, fondée sur la nécessité de de redéfinir le besoin pour un certain nombre d"articles figurant dans le Détail Estimatif Témoin.
La présente consultation concerne l"acquisition d"objets publicitaires. Il s"agit d"un accord-cadre avec un montant minimum de 75 000,00 euros ht et un montant maximum de 200 000,00 euros ht par période passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
la présente consultation concerne l"acquisition d"objets publicitaires
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est ainsi de 4 ans
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification
l"Ouverture des plis n"est pas publique
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification