Holiday centre and holiday home services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45263431)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Puteaux
      131 avenue de la République
      Puteaux
      92800
      France
      Téléphone: +33 146929427
      Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=853903&orgAcronyme=a5f
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Collectivité territoriale
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d"été

         Numéro de référence: PA233300
         
      2. Code CPV principal:
         55240000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d"été

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 ans à 11 ans, pendant les vacances scolaires d"été

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         55240000, 55243000, 55242000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         mairie de puteaux - commune de Puteaux

      4. Description des prestations:
         

         lot no1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 ans à 11 ans, pendant les vacances scolaires d"été

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
         Prix - Pondération: 25
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         durée de l"accord cadre L"Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois. Conformément à l"article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d"une année sur l"autre est tacite

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          - Pas de montant minimum ; - montant maximum : 700 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu"à 200 000 euros HT de prestations par an

      14. Intitulé:
          

          lot no2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d"été

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          55240000, 55242000, 55243000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          mairie de puteaux - commune de Puteaux

      17. Description des prestations:
          

          lot no2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d"été

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
          Prix - Pondération: 25
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée de l"accord cadre L"Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois. Conformément à l"article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d"une année sur l"autre est tacite

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          - Pas de montant minimum ; - montant maximum : 600 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu"à 150 000 euros HT de prestations par an

      27. Intitulé:
          

          lot no3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l"étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d"été

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          55240000, 55242000, 55243000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          mairie de puteaux - commune de Puteaux

      30. Description des prestations:
          

          lot no3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l"étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d"été

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
          Prix - Pondération: 25
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée de l"accord cadre L"Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois. Conformément à l"article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d"une année sur l"autre est tacite

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          - Pas de montant minimum ; - montant maximum : 1 200 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu"à 250 000 euros HT de prestations par an

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; Uniquement en cas de sous-traitance : 3. Formulaire Dc4, déclaration de sous-traitance, disponible à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         appréciées d"après le chiffre d"affaires des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         appréciées d"après :-les effectifs moyens annuels du candidat ou du groupement,-l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,-la liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,-une liste de références indiquant les missions de même nature effectuées par le candidat.le pouvoir adjudicateur appréciera des compétences techniques développées dans le cadre de l"élaboration et du suivi de certaines missions, notamment la rédaction de cahiers de charges techniques pour des marchés ne nécessitant pas de complexité particulière

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-21
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-21
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      mairie de Puteaux

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis, la séance n"est pas publique

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