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Medical consumables (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45262946)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: centre hospitalier de Valenciennes
Номер конкурса: 45262946
Дата публикации: 22-08-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023081720230921 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  centre hospitalier de Valenciennes
  pôle logistique - cellule des marchés publics - avenue Désandrouin - b.P. 479
  Valenciennes Cedex
  59322
  France
  Téléphone: +33 327140042
  Courriel: Noulette-j@ch-valenciennes.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2366884&orgAcronyme=x7c
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2366884&orgAcronyme=x7c
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Santé
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture de dispositifs médicaux d"orthopédie et de traumatologie pour le Centre hospitalier de Maubeuge
    Numéro de référence: 20230070
  2. Code CPV principal:
    33140000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    fourniture de dispositifs médicaux d"orthopédie et de traumatologie pour le Centre hospitalier de Maubeuge
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    néant
2. Description
  1. Intitulé:
    
    prothèse totale de hanche pour indication traumatique
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    prothèse totale de hanche pour indication traumatique
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    prothèse totale de hanche cimentée pour indication dégénérative
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    prothèse totale de hanche cimentée pour indication dégénérative
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    cupule mobile pour prothèse intermédiaire de hanche
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    cupule mobile pour prothèse intermédiaire de hanche
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    prothèse de hanche de reprise
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    prothèse de hanche de reprise
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    prothèse de genou fémoro-patellaire
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    prothèse de genou fémoro-patellaire
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    prothèse de genou unicompartimentale
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    prothèse de genou unicompartimentale
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    prothèse totale de genou (tricompartimentale)
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    prothèse totale de genou (tricompartimentale)
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    prothèse totale de genou de reprise
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    prothèse totale de genou de reprise
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    prothèse totale d?épaule standard avec possibilité de conversion en prothèse inversée
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    prothèse totale d?épaule standard avec possibilité de conversion en prothèse inversée
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    prothèse de tête radiale
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    prothèse de tête radiale
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-03
    Fin: 2025-03-02
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    broche filetée
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    broche filetée
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    broche type April embout mousse
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    broche type April embout mousse
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    enclouage pour fracture trochantero diaphysaire en titane stérile
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    enclouage pour fracture trochantero diaphysaire en titane stérile
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    enclouage pour fracture d"humérus proximal et diaphysaire en titane stérile
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    enclouage pour fracture d"humérus proximal et diaphysaire en titane stérile
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    greffons osseux spongieux et cortico-spongieux pour usage dentaire
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    greffons osseux spongieux et cortico-spongieux pour usage dentaire
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-03
    Fin: 2025-03-02
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    dispositif implantable à base de collagène résorbable pour usage dentaire
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    dispositif implantable à base de collagène résorbable pour usage dentaire
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    micro-Ancres pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, chirurgie de la main
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  211. Lieu dexécution:
  212. Description des prestations:
    
    micro-Ancres pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, chirurgie de la main
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    matériel pour chirurgie de l"avant-pied
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  224. Lieu dexécution:
  225. Description des prestations:
    
    matériel pour chirurgie de l"avant-pied
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  231. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    vis d"interférence pour reconstruction ligamentaire
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  237. Lieu dexécution:
  238. Description des prestations:
    
    vis d"interférence pour reconstruction ligamentaire
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  244. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
  248. Intitulé:
    
    bouton de suture pour reconstruction du ligament croisé antérieur
    Lot nº: 20
  249. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  250. Lieu dexécution:
  251. Description des prestations:
    
    bouton de suture pour reconstruction du ligament croisé antérieur
  252. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  253. Valeur estimée:
  254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  256. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  257. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  258. Informations sur les catalogues électroniques:
  259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  260. Informations complémentaires:
  261. Intitulé:
    
    dispositif de suture méniscale, toutes dimensions
    Lot nº: 21
  262. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  263. Lieu dexécution:
  264. Description des prestations:
    
    dispositif de suture méniscale, toutes dimensions
  265. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  266. Valeur estimée:
  267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  269. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  270. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  271. Informations sur les catalogues électroniques:
  272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  273. Informations complémentaires:
  274. Intitulé:
    
    matériel pour réalisation de mosaïcplastie et greffe de cartilage du genou
    Lot nº: 22
  275. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  276. Lieu dexécution:
  277. Description des prestations:
    
    matériel pour réalisation de mosaïcplastie et greffe de cartilage du genou
  278. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  279. Valeur estimée:
  280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  282. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  283. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  284. Informations sur les catalogues électroniques:
  285. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  286. Informations complémentaires:
  287. Intitulé:
    
    ancre non résorbable pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, toutes dimensions - tous matériaux (titane, nitinol et/ou Peek)
    Lot nº: 23
  288. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  289. Lieu dexécution:
  290. Description des prestations:
    
    ancre non résorbable pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, toutes dimensions - tous matériaux (titane, nitinol et/ou Peek)
  291. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  292. Valeur estimée:
  293. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  294. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  295. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  296. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  297. Informations sur les catalogues électroniques:
  298. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  299. Informations complémentaires:
  300. Intitulé:
    
    ancre biorésorbable pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, toutes dimensions - tous matériaux (polymère résorbable +/- céramique)
    Lot nº: 24
  301. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  302. Lieu dexécution:
  303. Description des prestations:
    
    ancre biorésorbable pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, toutes dimensions - tous matériaux (polymère résorbable +/- céramique)
  304. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  305. Valeur estimée:
  306. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  307. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  308. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  309. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  310. Informations sur les catalogues électroniques:
  311. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  312. Informations complémentaires:
  313. Intitulé:
    
    dispositif pour réparation acromio claviculaire type bouton
    Lot nº: 25
  314. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  315. Lieu dexécution:
  316. Description des prestations:
    
    dispositif pour réparation acromio claviculaire type bouton
  317. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  318. Valeur estimée:
  319. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  320. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  321. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  322. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  323. Informations sur les catalogues électroniques:
  324. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  325. Informations complémentaires:
  326. Intitulé:
    
    ligament artificiel pour luxation acromioclaviculaire
    Lot nº: 26
  327. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  328. Lieu dexécution:
  329. Description des prestations:
    
    ligament artificiel pour luxation acromioclaviculaire
  330. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  331. Valeur estimée:
  332. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  333. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  334. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  335. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  336. Informations sur les catalogues électroniques:
  337. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  338. Informations complémentaires:
  339. Intitulé:
    
    suture tressée non résorbable pour ancrage tendineux ou ligamentaire
    Lot nº: 27
  340. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  341. Lieu dexécution:
  342. Description des prestations:
    
    suture tressée non résorbable pour ancrage tendineux ou ligamentaire
  343. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  344. Valeur estimée:
  345. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-02
    Fin: 2025-03-01
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  346. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  347. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  348. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  349. Informations sur les catalogues électroniques:
  350. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  351. Informations complémentaires:
  352. Intitulé:
    
    canule à visser pour arthroscopie, stérile usage unique
    Lot nº: 28
  353. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  354. Lieu dexécution:
  355. Description des prestations:
    
    canule à visser pour arthroscopie, stérile usage unique
  356. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  357. Valeur estimée:
  358. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-03-05
    Fin: 2025-03-04
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme, soit le 14/03/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  359. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  360. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  361. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
  362. Informations sur les catalogues électroniques:
  363. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  364. Informations complémentaires:
  365. Intitulé:
    
    ciment orthopédique ORX avec antibiotique
    Lot nº: 29
  366. Code(s) CPV additionnel(s):
    33141000
  367. Lieu dexécution:
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