Refuse and waste related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45262478)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      sittomat
      chemin Gaëtan Gastaldo, Quartier Escaillon
      Toulon
      83200
      France
      Téléphone: +33 494896494
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://agysoft.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues sittomat
      chemin G Gastaldo, Quartier Escaillon
      Toulon
      83200
      France
      Point(s) de contact: 83200
      Téléphone: +33 494896494
      Courriel: contact@sittomat.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://agysoft.marches-publics.info/
      Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
      par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Environnement
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché d"exploitation du quai de transfert de déchets, de l"isdi du site de Manjastre et transport des déchets

         Numéro de référence: Ao 2023-06
         
      2. Code CPV principal:
         90500000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet l"exploitation du quai de transfert de déchets, de l"isdi du site de Manjastre et le transport des déchets. Il comporte 3 lots

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 1
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         exploitation du centre de transfert de Manjastre, et de l"ensemble des installations connexes décrites dans le présent Cctp

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90500000, 90533000, 90512000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         centre de transfert de Manjastre 83230 - bormes-Les-Mimosas

      4. Description des prestations:
         

         exploitation du centre de transfert de Manjastre, et de l"ensemble des installations connexes décrites dans le présent Cctp

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois au maximum pour une période d"un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant maximum: 1 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché

      14. Intitulé:
          

          mise à disposition de tracteurs, de bennes amplirolls, de bennes semi-remorques ) transport et déchargement

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90533000, 90512000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          centre de transfert de Manjastre 83230 - bormes-Les-Mimosas

      17. Description des prestations:
          

          mise à disposition de tracteurs, de bennes amplirolls, de bennes semi-remorques spécialisées de 90 m3 minimum (type Fma) transport et déchargement des déchets sur les installations de traitement retenues par le Sittomat

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois au maximum pour une période d"un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          25 000 rotations sur la durée totale du marché

      27. Intitulé:
          

          gestion de l"installation de Stockage des Déchets Inertes (Isdi)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90533000, 90512000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          centre de transfert de Manjastre 83230 - bormes-Les-Mimosas

      30. Description des prestations:
          

          gestion de l"installation de Stockage des Déchets Inertes (Isdi)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois au maximum pour une période d"un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          400 000 tonnes entrants sur la durée maximale du marché

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

         récépissé de déclaration pour l"exercice de l"activité de transport par route de déchets (Lot 2)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-21
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-21
      Heure locale: 14:00
      

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