Enlèvement des algues sargasses échouées sur le littoral de la Ville du Robert et aménagement et entretien du site de stockage. (Франция - Тендер #44049525)

AVIS D"APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville du Robert

Avis N° : AO-2329-6121

• 972 - LE ROBERT
• Travaux Publics
• Appel d"offres ouvert
• Mise en ligne : 15/07/2023
• Date limite de réponse : 18/08/2023

Source : WEB

Département(s) de publication : 972
Annonce No 23-97697
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville du Robert, Numéro national d"identification : 21972222000015, HOTEL DE VILLERue Vincent AllègreBP 107, Point(s) de contact : Service Commande publique, 97231, Le Robert, F, Téléphone : (+33) 5 96 65 10 05, Courriel : commande.publique@ville-robert.fr, Fax : (+33) 5 96 65 74 56, Code NUTS : FRY20
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-robert.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l"adresse : https://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Enlèvement des algues sargasses échouées sur le littoral de la Ville du Robert et aménagement et entretien du site de stockage
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Enlèvement des algues sargasses échouées sur le littoral de la Ville du Robert et aménagement et entretien du site de stockage.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 4 000 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enlèvement des algues sargasses échouées sur le littoral de la Ville du Robert
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d"exécution : Le littoral de la Ville du Robert.
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour l"enlèvement des algues sargasses échouées sur le littoral de la Ville du Robert.
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 800 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à trois.Durée de chaque période de reconduction fixée à un an.Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, quatre ans.La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s"y opposer.En cas de non-reconduction, la décision sera notifiée au titulaire deux mois avant la date d"échéance de la période concernée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aménagement et entretien du site de stockage des algues sargasses
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d"exécution : Quartier Reynoird
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l"aménagement et l"entretien du site de stockage des algues sargasses.
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à trois.Durée de chaque période de reconduction fixée à un an.Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, quatre ans.La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s"y opposer.En cas de non-reconduction, la décision sera notifiée au titulaire deux mois avant la date d"échéance de la période concernée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d"ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les documents et renseignements à produire sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d"exécution :
Modalités essentielles de financement et de paiement : Etat/Fonds propres de la Ville du Robert.Mode de règlement: virement administratif.Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l"accord-cadre : 3
Dans le cas d"accords-cadres - justification d"une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l"avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 août 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L"offre doit être valable jusqu"au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d"ouverture des offres
Date : 21 août 2023 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d"ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s"agit pas d"un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Demande de renseignements complémentaires d"ordre administratif ou technique : via le profil acheteur https://www.marches-securises.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Fort-de-France, CS 17103 12, rue du Citronnier Plateau Fofo, 97271, Schoelcher Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 96 71 66 67, Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr, Fax : (+33) 5 96 63 10 08, Adresse internet : http://martinique.tribunaladministratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA des différends relatifs aux marchés publics, 5 rue Leblanc, 75911, Paris Cedex 15, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
Tribunal administratif de Fort-de-France, CS 17103 12, rue du Citronnier Plateau Fofo, 97271, Schoelcher Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 96 71 66 67, Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr, Fax : (+33) 5 96 63 10 08, Adresse internet : http://martinique.tribunaladministratif.fr
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 juillet 2023

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