Cleaning and sanitation services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #44012671)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris cedex 12
      75599
      France
      Courriel: anne-marie.pinson@ratp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         NETTOYAGE TRAMS 2023

         Numéro de référence: DHA 2023 DPG 19482
         
      2. Code CPV principal:
         90900000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Accords-cadres à bons de commandes avec obligation de résultat pour des prestations de nettoyage répartis selon les lots suivants:

         lot 1 : Tramway T1 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies

         lot 2 : Tramway T1 – Nettoyage des rames

         lot 3 : Tramway T6 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies

         lot 4 : Tramway T6 – Nettoyage des rames et du SMR (site de maintenance et de remisage)

         lot 5 : Tramway T7 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies

         lot 6 : Tramway T7 – Nettoyage des rames et du SMR

         lot 7 : Tramway T8 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies

         lot 8 Tramway T8 – Nettoyage des rames et du SMR

         lot 9 : Tramway T10 – Nettoyage des stations, rames et SMR.

         S"agissant de marchés relatifs à l"activité de Tramway, donc de réseau de surface, la convention collective applicable sera la FEP.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Tramway T1 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90900000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         IDF

      4. Description des prestations:
         

         Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de nettoyage des stations, des voies et de la plate-forme de voie du tramway T1 à l"aide de deux véhicules mécanisés cela comprend notamment:

         le nettoyage de 37 stations d" Asnières Quatre Routes à la Gare de Noisy le Sec

         la plate-forme des voies exploitée avec voyageurs de Asnières Quatre Routes à la Gare de Noisy le Sec (17 km)

         la plate-forme des voies du Site de maintenance et de remisage (SMR)

         la plate-forme de la voie d’accès au SMR

         L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire (dont les conditions hivernales, les plans feuilles et neige) ainsi que le montant de l’amortissement sur les véhicules rail-route sur la durée totale du marché plus trente-cinq pourcent (+35%).

         Deux véhicules pour le nettoyage du rail route sont à prévoir pour l"exécution de ce marché.

         Une attestation de capacité de financement relative au véhicule rail route sera demandée lors de la remise des offres

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 81
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

          CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

      14. Intitulé:
          

          Tramway T1 - NETTOYAGE DES RAMES

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90900000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          IDF

      17. Description des prestations:
          

          Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage quotidien d"environ 35 rames TFS (Tramway Français Standard) de la ligne de tramway T1 .

          L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire sur la durée totale du marché +35 % de prestations hors forfait dont les plans neige

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 81
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

          CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

      27. Intitulé:
          

          Tramway T6 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90900000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          IDF

      30. Description des prestations:
          

          Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de nettoyage des stations, des voies et de la plateforme de voie du tramway T6 sur pneumatiques à l"aide d"un véhicule mécanisé entre les stations Châtillon et Viroflay comprenant:

          - le nettoyage de 21 stations de Viroflay -rive gauche à Chatillon Montrouge

          - la plate-forme des voies exploitée avec voyageurs Viroflay -rive gauche à Chatillon Montrouge (14km)

          - la plate-forme des voies du Site de maintenance et de remisage (SMR)

          - la plate-forme de la voie d’accès au SMR

          L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire (dont les conditions hivernales, les plans feuilles et neige) ainsi que le montant de l’amortissement sur du véhicule rail-route sur la durée totale du marché plus trente-cinq pourcent (+35%).

          Un véhicule pour le nettoyage du rail route est à prévoir pour l"exécution de ce marché.

          Une attestation de capacité de financement relative au véhicule rail route sera demandée lors de la remise des offres

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 81
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

          CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

      40. Intitulé:
          

          Tramway T6 – Nettoyage des rames et du SMR (site de maintenance et de remisage)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90900000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          IDF

      43. Description des prestations:
          

          Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage d’environ 28 rames Translohr STE6 et du centre de maintenance et de remisage d’environ 2500m2 de la ligne de tramway T6 .

          L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire sur la durée totale du marché +35 % de prestations hors forfait dont les plans neige

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 81
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

          CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

      53. Intitulé:
          

          Tramway T7 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90900000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          IDF

      56. Description des prestations:
          

          Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de nettoyage des stations, des voies et de la plate-forme de voie du tramway T7 à l"aide de deux véhicules mécanisés cela comprend notamment:

          - le nettoyage de 28 stations de Villejuif à Athis-Mons

          - la plate-forme des voies exploitée avec voyageurs de Villejuif à Athis-Mons (11,2 km)

          - la plate-forme des voies du Site de maintenance et de remisage (SMR)

          - la plate-forme de la voie d’accès au SMR

          L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire (dont les conditions hivernales, les plans feuilles et neige) ainsi que le montant de l’amortissement sur les véhicules rail-route sur la durée totale du marché plus trente-cinq pourcent (+35%).

          Un véhicule pour le nettoyage du rail route est à prévoir pour l"exécution de ce marché.

          Une attestation de capacité de financement relative au véhicule rail route sera demandée lors de la remise des offres

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 81
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

          CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

      66. Intitulé:
          

          Tramway T7 – Nettoyage des rames et du SMR

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90900000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          IDF

      69. Description des prestations:
          

          Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage quotidien d’environ 19 rames Alstom Citadis et du centre de maintenance et de remisage d’environ 3500m2 de la ligne de tramway T7

          L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire sur la durée totale du marché +35 % de prestations hors forfait dont les plans neige

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 81
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

          CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

      79. Intitulé:
          

          Tramway T8 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          90900000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          IDF

      82. Description des prestations:
          

          Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de nettoyage des stations, des voies et de la plate-forme de voie du tramway T8 à l"aide d’un véhicule mécanisé cela comprend notamment:

          - le nettoyage des 17 stations voyageurs de Saint-Denis à Epinay -Villetaneuse

          - la plate-forme des voies exploitée avec voyageurs de Saint-Denis à Epinay -Villetaneuse (8 ,5 km)

          - la plate-forme des voies du Site de maintenance et de remisage (SMR)

          - la plate-forme de la voie d’accès au SMR

          L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire (dont les conditions hivernales, les plans feuilles et neige) ainsi que le montant de l’amortissement sur les véhicules rail-route sur la durée totale du marché plus trente-cinq pourcent (+35%).

          Un véhicule pour le nettoyage du rail route est à prévoir pour l"exécution de ce marché.

          Une attestation de capacité de financement relative au véhicule rail route sera demandée lors de la remise des offres

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 81
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

          CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

      92. Intitulé:
          

          Tramway T8 – Nettoyage des rames et du SMR

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          90900000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          IDF

      95. Description des prestations:
          

          Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage quotidien d’environ 20 rames Alstom Citadis et du centre de maintenance et de remisage d’environ 19884m2 de la ligne de tramway T8

          L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire sur la durée totale du marché +35 % de prestations hors forfait dont les plans neige

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 81
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

           CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

      105. Intitulé:
           

           Tramway T10 – Nettoyage des stations, rames et SMR et locaux d’exploitation.

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           90900000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           IDF

      108. Description des prestations:
           

           Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage quotidien de 13 stations de la croix de Berny à Jardin Parisien, de 13 rames de Tramway de 40 mètres de Marque Alstom, modèle Citadis 405 ainsi que le nettoyage du SMR d’une superficie d’environ 8500m2 et des locaux d’exploitation de 285m2

           L"accord-cadre comprend un montant maximum correspondant à l"offre annuelle forfaitaire du titulaire sur la durée totale du marché +35 % de prestations hors forfait dont les plans neige.

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 81
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

           CTA: A24 — Tramways, TVM, TCSP (stations, voies, rames).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :

         http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Les candidats fourniront en outre : les bilans complets y compris la liasse fiscale, la preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel estimé par la RATP.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Conformément à l"article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l"exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l"objet du marché public ou à ses conditions d"exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         - Une présentation succincte de l"entreprise.

         - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis, en lien avec l"objet de l"accord-cadre, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années.

         - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d"autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu"il en disposera bien pendant toute l"exécution du marché par la production notamment :

         - soit d"un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),

         - soit d"un engagement écrit de la part d"une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s"engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat.

         - soit d"un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s"engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l"exécution d"une partie du marché.

         Dans tous les cas, le contrat ou l"engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l"entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).

         Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d"un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l"appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d"éléments déclaratifs

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Le paiement est effectué dans un délai de 60 jours à compter de la réception de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles de la RATP et RATP Cap Bièvre.

         Le financement est effectué sur fonds propres de la RATP et RATP Cap Bièvre.

         Les prix sont révisables annuellement .

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

         Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

         - en qualité de candidat individuel

         - en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.

         Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d"un groupement.

         L"attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l"un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-23
      Heure locale: 15:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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