Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Numéro de référence: 20A0052
II.1.2)Code CPV principal
15880000 Produits nutritionnels spéciaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de produits en textures modifiees pour le chu de montpellier - etablissement support du ght est herault et sud aveyron
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
fourniture de produits en textures modifiees pour le chu de montpellier - etablissement support du ght est herault et sud aveyron
Lot 3 : hachés fins cuisinés
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
lot 3 : hachés fins cuisinés
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
19/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: espri restauration
Adresse postale: zi de VILLEMILAN 2 rue Lavoisier
Ville: Wissous
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 91325
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 421 083.00 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice
administrative).
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de
publication de la décision de signer le marché public.
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l"avis d"appel public à la concurrence jusqu"à la signature du marché
public (article L 551-1 du code de justice administrative)
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/07/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
15880000 Produits nutritionnels spéciaux
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d"exécution:
VII.1.4)Description des prestations:
fourniture de produits en textures modifiees pour le chu de montpellier - etablissement support du ght est herault et sud aveyron
LOT 3 : hachés fins cuisinés
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 421 083.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: espri restauration
Adresse postale: zi de VILLEMILAN 2 rue Lavoisier
Ville: Wissous
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 91325
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
révision de prix ponctuelle
VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de
la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:
l"Inflation actuelle des prix de la matière première, des énergies provoquent une répercussion sur les prix consentis par le titulaire
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 463 846.50 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 488 938.50 EUR