Snow-clearing services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #44012214)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil Départemental de l AVEYRON
      pôle Développement des Territoires - direction Mobilités et Ingénierie Territoriale - route du Monastère CS 10024
      Flavin
      France
      Téléphone: +33 565593425
      Courriel: marches@aveyron.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.aveyron.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.aveyron.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         deneigement des routes departementales secondaires du departement de L"Aveyron - 2 LOTS

         Numéro de référence: 23S0115
         
      2. Code CPV principal:
         90620000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la prestation consiste à déneiger les routes départementales à l"aide d"un pousseur et d"un outil de raclage

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         aveyron Mobilité Ingénierie SUD Circuit " Brusque "

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90620000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique. Ces prestations représentent un linéaire d"environ 34 km de routes départementales.

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40%
         Prix - Pondération: 60%
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         L"Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 4 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 5 (cinq) ans.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          aveyron Mobilité Ingénierie CENTRE Circuit " Ayssènes - broquiès "

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90620000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique. Ces prestations représentent un linéaire d"environ 49 km de routes départementales.

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40%
          Prix - Pondération: 60%
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 4 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 5 (cinq) ans.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont les suivants - la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat). - La déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d"affaires aux fins d"appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l"impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d"assurance, notamment)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat dispose pour l"exécution des services.

         - présentation d"une liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateurDans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:

      pour chaque lot, la durée de l"accord-cadre est de 12 mois la 1ère année et est reconductible de manière tacite, 4 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 5 (cinq ans). En application de l"article L.2125-1 1° du code de la commande publique, cette durée est justifiée par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée à minima de cinq ans

   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-07
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-07
      Heure locale: 12:00
      

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