Insurance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #44012200)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      iterg
      11 rue gaspard monge
      Canejan
      33610
      France
      Téléphone: +33 556360044
      Courriel: s.mazette@iterg.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=577654&orgAcronyme=s3w
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=583381&orgAcronyme=s3w
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Centre Technique industriel
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche & Développement sur les huiles végétales et produits dérivés
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         itergao_Assurances_23

         Numéro de référence: ITERGAO_Assurances23
         
      2. Code CPV principal:
         66510000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent appel d?offres a pour objet la souscription des contrats d?assurance pour l?iterg

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         66515000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         gironde

      4. Description des prestations:
         

         assurance des dommages aux biens et des risques annexes: l"entité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d"assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 60
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          66516000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          gironde

      17. Description des prestations:
          

          lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexesl"entité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d"assurance garantissant ses responsabilités et les risques annexes à sa charge du fait des activités de l"ensemble de ses services

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          66514110
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          gironde

      30. Description des prestations:
          

          lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexesl"entité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d"assurance garantissant son parc automobile et ses risques annexes

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          lot 4 : assurance de la protection juridique de l?entité

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          66513000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          gironde

      43. Description des prestations:
          

          lot 4 : assurance de la protection juridique de l"entitél"entité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d?assurance garantissant sa protection juridique

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          lot 5 : Individuelle accidents - assistance rapatriement

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          66510000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          gironde

      56. Description des prestations:
          

          lot 5 : Individuelle accidents - assistance rapatriementl"entité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d?assurance garantissant les frais d"assistance et de rapatriement à l"occasion de voyages effectués par les bénéficiaires du contrat figurant au C.C.T.P

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          lot 6 : assurance Responsabilité des Mandataires Sociaux

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          66516000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          gironde

      69. Description des prestations:
          

          lot 6 : assurance Responsabilité des Mandataires SociauxL"Entité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d"assurance garantissant les responsabilités des mandataires et dirigeants sociaux.Classification cpv ? Objet principal : 66512000-0

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          lot 7 : assurance cyber risques

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          66515000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          gironde

      82. Description des prestations:
          

          lot 7 : assurance cyber risques l"entité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d"assurance CYBER Risques.Classification CPV : Objet principal : 66515000-3

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          lot 8 : assurance des marchandises transportées

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          66515000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          gironde

      95. Description des prestations:
          

          lot 8 : assurance des marchandises transportéesl"entité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d"assurance marchandises transportees.Cpv 66515000-3

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-29
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-29
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      gironde

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      stéphane MAZETTE Mélanie LUPI

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция