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Intitulé:
circuit G3-1 : secteur de Pesmes
Lot nº: 1
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Code(s) CPV additionnel(s):
90620000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
circuit G3-1 : secteur de Pesmes
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Critères d’attribution:
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 6 733.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2023-10-15
Fin: 2024-10-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2027
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
montant maximum annuel de commandes fixé à 10 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé:
circuit G3-4 : secteur de Gray - bresilley
Lot nº: 2
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Code(s) CPV additionnel(s):
90620000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
circuit G3-4 : secteur de Gray - bresilley
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Critères d’attribution:
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 6 482.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2023-10-15
Fin: 2024-10-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2027
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
montant maximum annuel de commandes fixé à 10 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé:
circuit G3-7 : secteur de Beaujeu
Lot nº: 3
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Code(s) CPV additionnel(s):
90620000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
circuit G3-7 : secteur de Beaujeu
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Critères d’attribution:
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 5 836.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2023-10-15
Fin: 2024-10-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2027
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
montant maximum annuel de commandes fixé à 10 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé:
circuit G3-9 : secteur de Fresnes-Saint-Mames
Lot nº: 4
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Code(s) CPV additionnel(s):
90620000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
circuit G3-9 : secteur de Fresnes Saint Mames
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Critères d’attribution:
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 5 508.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2023-10-15
Fin: 2024-10-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2027
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
montant maximum annuel de commandes fixé à 10 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé:
circuit Lr-50 : secteur de Plancher-Les-Mines
Lot nº: 5
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Code(s) CPV additionnel(s):
90620000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
circuit Lr 50 : secteur de Plancher Les Mines
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Critères d’attribution:
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 67 780.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2023-10-15
Fin: 2024-10-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2027
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
montant maximum annuel de commandes fixé à 80 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé:
circuit V3-27 : secteur de Loulans-Verchamp
Lot nº: 6
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Code(s) CPV additionnel(s):
90620000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
circuit V3-27 : secteur de Loulans Verchamp
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Critères d’attribution:
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 6 400.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2023-10-15
Fin: 2024-10-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2027
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
montant maximum annuel de commandes fixé à 10 000 euro(s) (H.T.).