Processing and clearing services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #44010973)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
      Bâtiment LinkLab - 455 chemin de la Cassine - BP 20803
      Chambéry
      73008
      France
      Téléphone: +33 479685650
      Courriel: fonction.contrats@telt-sas.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://telt.achatpublic.com/accueil/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://telt.achatpublic.com/accueil/
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Prestation de titres restaurant pour les salariés de TELT en France et en Italie

         Numéro de référence: S62
         
      2. Code CPV principal:
         66133000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT en France et en Italie.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 6 200 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Fourniture et livraison de titres restaurant pour les salariés de TELT travaillant en France

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         66133000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Les titres restaurant devront être valables sur l"ensemble du territoire français.

      4. Description des prestations:
         

         Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT en France, soit environ 122 salariés (chiffre estimé pour 2023).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 96
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          TEN-T (réseaux trans-européens) : projet nº 2014-EU-TM-0401-M

      13. Informations complémentaires:
          

          Le présent lot n°1 constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant contractuel maximum de 4 800 000 € HT.

          Le montant indiqué au point II.2.6 ci-avant, qui correspond à la dépense estimée au sein de cette enveloppe maximum, s"entend sur la durée totale du marché (huit ans).

      14. Intitulé:
          

          Fourniture et livraison de titres restaurant pour les salariés de TELT travaillant en Italie

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          66133000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Les titres restaurant devront être valables sur l"ensemble du territoire italien.

      17. Description des prestations:
          

          Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT en Italie, soit environ 116 salariés (chiffre estimé pour 2023).

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 96
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          TEN-T (réseaux trans-européens) : projet nº 2014-EU-TM-0401-M

      26. Informations complémentaires:
          

          Le présent lot n°2 constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant contractuel maximum de 2 640 000 € HT.

          Le montant indiqué au point II.2.6 ci-avant, qui correspond à la dépense estimée au sein de cette enveloppe maximum, s"entend sur la durée totale du marché (huit ans).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Cf. article 6.1 du règlement de la consultation.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Cf. article 6.1 du règlement de la consultation.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Cf. article 6.1 du règlement de la consultation.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Le présent marché public est financé par l"Union Européenne, par l"Italie et par la France.

         Le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans le délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture.

         Les prix du marché sont des prix unitaires révisables, cependant la révision annuelle des prix n’est pas applicable à la valeur faciale des titres restaurant.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Les candidats peuvent se présenter en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d"un ou plusieurs groupements d’opérateurs économiques. Ils ne peuvent ni cumuler la qualité de candidat individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements, ni être mandataire de plusieurs groupements.

         En cas de groupement d"opérateurs économiques, la forme du groupement sera libre.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-18
      Heure locale: 13:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR, IT
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-18
      Heure locale: 14:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      Ces date et heure d"ouverture des offres sont données à titre purement prévisionnel.

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