Miscellaneous food products (Франция - Тендер #44010786) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de vienne Номер конкурса: 44010786 Дата публикации: 24-07-2023 Сумма контракта: 44 861 617 (Российский рубль) Цена оригинальная: 760 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture De Denrees Alimentaires Pour Les Annees 2024, 2025, 2026 Et 2027
Reference number: 23vie25appel d"offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique L"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots et réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée. Les montants maximum indiqués par lot sont sur la durée totale du marché. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
pain, pâtisserie fraiche
Lot No: 01cuisine centrale 38200 - vienne
pain, pâtisserie fraiche
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
barquettes alimentaires
Lot No: 02cuisine centrale 38200 - vienne
barquettes alimentaires
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
epicerie
Lot No: 03cuisine centrale 38200 - vienne
epicerie
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
produits laitiers
Lot No: 04cuisine centrale 38200 - vienne
produits laitiers
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
surgelés
Lot No: 05cuisine centrale 38200 - vienne
surgelés
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
viande de porc
Lot No: 06cuisine centrale 38200 - vienne
viande de porc
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
fruits et légumes frais bio
Lot No: 07cuisine centrale 38200 - vienne
fruits et légumes frais bio
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
biscuiterie
Lot No: 08cuisine centrale 38200 - vienne
biscuiterie
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
viandes cuites
Lot No: 09cuisine centrale 38200 - vienne
viandes cuites
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d"un an reconductible 3 fois un an
montant maximum sur la durée totale du marché
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 02/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 3 fois 1 an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La caution personnelle et solidaire n"est pas acceptée.Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. L Les modalités de financement sont les suivantes : ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération Aucune forme de groupement n"est imposée à l"attributaire. . Interdiction aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements
montant maximum sur la durée totale du marché
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique