Roof-painting and other coating work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #44010209)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Paris Habitat - OPH
      21 bis rue Claude Bernard
      Paris
      75253
      France
      Téléphone: +33 171370000
      Courriel: ld-djmm@parishabitat.fr
      Fax: +33 171370014
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Entretien courant et Gros travaux de peinture et revêtements de sol en parties privatives et communes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier de Paris Habitat - 6 Lots

         Numéro de référence: 2023/105
         
      2. Code CPV principal:
         45261220
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         Lot: Oui

         tranches: Non

         variantes: Non

         pse: Non

         visite: Non

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Direction Territoriale Nord Ouest

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45261220, 44111400
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Montant maximum annuel en euro(s) Ht: 1 300 000

         montant maximum sur la durée totale de l"accord cadre en euro(s) Ht: 5 200 000

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         L"accord-cadre prend effet à compter à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

         l"accord cadre est reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Direction Territoriale Sud Ouest

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261220, 44111400
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Montant maximum annuel en euro(s) Ht 1 600 000

          montant maximum sur la durée totale de l"accord cadre en euro(s) Ht: 6 400 000

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre prend effet à compter à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

          l"accord cadre est reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Direction Territoriale Nord Est

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261220, 44111400
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Montant maximum annuel en euro(s) Ht 1 500 000

          montant maximum sur la durée totale de l"accord cadre en euro(s) Ht: 6 000 000

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre prend effet à compter à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

          l"accord cadre est reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Direction Territoriale Est

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261220, 44111400
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Montant maximum annuel en euro(s) Ht: 1 800 000

          montant maximum sur la durée totale de l"accord cadre en euro(s) Ht: 7 200 000

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre prend effet à compter à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

          l"accord cadre est reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          Direction Territoriale Sud Est

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261220, 44111400
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          Montant maximum annuel en euro(s) Ht 3 000 000

          montant maximum sur la durée totale de l"accord cadre en euro(s) Ht: 12 000 000

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre prend effet à compter à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

          l"accord cadre est reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027.

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          Direction des Territoires Métropolitains

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261220, 44111400
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          Montant maximum annuel en euro(s) Ht: 900 000

          montant maximum sur la durée totale de l"accord cadre en euro(s) Ht: 3 600 000

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre prend effet à compter à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

          l"accord cadre est reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027.

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         -Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » :

         pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d"emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ;

         -ou a défaut :

         le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation,

         le formulaire type établi par la commission européenne.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les niveaux minimaux de capacités financières seront appréciés au regard des renseignements suivants :

         niveau minimal de chiffre d"affaires annuel requis :

         - Le chiffre d"affaires minimal annuel devra être supérieur ou égal à :

         lot Intitulé Ca mini annuel

         lot 1 Direction Territoriale Nord Ouest 1 300 000,00 EUR HT

         lot 2 Direction Territoriale Sud Ouest 1 600 000,00 EUR HT

         lot 3 Direction Territoriale Nord Est 1 500 000,00 EUR HT

         lot 4 Direction Territoriale Est 1 800 000,00 EUR HT

         lot 5 Direction Territoriale Sud Est 3 000 000,00 EUR HT

         lot 6 Direction des Territoires Métropolitains 900 000,00 EUR HT

         capacités financières :

         1. les chiffres d"affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et/ou les chiffres d"affaires annuels dans les domaines d"activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles.

         2. Le montant couvert par l"assurance contre les risques professionnels que le candidat a souscrit.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Capacités professionnelles et techniques :

         3. les effectifs moyens du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.

         4. les références du candidat au cours des cinq dernières années pour les travaux similaires à l"objet du marché. Ces références devront être contrôlables par paris Habitat.

         a cet effet, la liste des références devra comporter les caractéristiques suivantes :

         - le nom des donneurs d"ordres publics ou privés, mails et tel portables

         - La nature, le montant des prestations et l"année d"exécution.

         5. les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée :

         - Qualibat 6112 : Peinture et ravalement (technicité confirmée)

         - Qualibat 6212 : Revêtements textiles collés

         - Qualibat 6222 : Revêtements résilients Pvc (technicité confirmée)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-04
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-06
      Heure locale: 16:00
      Lieu:

      Paris

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция