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Preservation services of exhibits (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43821929)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: departement du rhone
Номер конкурса: 43821929
Дата публикации: 17-07-2023
Сумма контракта: 9 385 523 (Российский рубль) Цена оригинальная: 159 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023071220230914 12:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      departement du rhone
      29-31 cours de la liberté
      Lyon
      69483
      France
      Téléphone: +33 472617777
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.rhone.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.rhone.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        restauration des pièces archéologiques

        Numéro de référence: 23_cult_mapa_43
      2. Code CPV principal:
        92521210
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        les prestations font l"objet d"un accord-cadre mono attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum, avec montant maximum annuel.L"accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d"1 an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 159 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        restauration des pièces en céramique, verre et tabletterie

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        92521210
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        musée et sites gallo-romains de Saint-Romain-En-Gal 69560 - saint-Romain-En-Gal

      4. Description des prestations:

        restauration des pièces en céramique, verre et tabletterie

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 25 270.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        montant maximum annuel Ht: 30 000 euro(s)

      14. Intitulé:

        restauration des pièces en métal

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        92521210
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        musée et sites gallo-romains de Saint-Romain-En-Gal 69560 - saint-Romain-En-Gal

      17. Description des prestations:

        restauration des pièces en métal

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 49 880.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        montant maximum annuel Ht: 55 000 euro(s)

      27. Intitulé:

        restauration des pièces en pierre

        Lot nº: 03
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        92521210
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        musée et sites gallo-romains de Saint-Romain-En-Gal 69560 - saint-Romain-En-Gal

      30. Description des prestations:

        restauration des pièces en pierre

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 83 370.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        montant maximum annuel Ht:90 000 euro(s)

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratles restaurateurs prenant en charge les missions confiées doivent être titulaires d"un diplôme en restauration de biens patrimoniaux dont les critères répondent au cadre général de la circulaire no 2002/021 du 24 Décembre 2002 relative à la restauration des biens des collections des musées de France avec au moins 5 ans d"expérience dans cette discipline

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-14
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-15
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      lyon

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      montant maximum annuel Ht: 30 000 euro(s)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lyon
        184, rue Duguesclin
        Lyon
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Fax: +33 478141065
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de Lyon
        184, rue Duguesclin
        Lyon
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Fax: +33 478141065
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-07-12

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