Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de matériel de collecte et prestations de collectes et de traitements des biodéchets
Numéro de référence: Gbca
II.1.2)Code CPV principal
44613800 Conteneurs à déchets
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire par lot. Il sera exécuté au fur et à mesure de l"émissionde bons de commande par le pouvoir
adjudicateur
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
la fourniture, le transport et la livraison de bio-seaux et de sacs en papier kraft
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44613800 Conteneurs à déchets
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d"exécution:
territoire du Gbca 90000 - gbca
II.2.4)Description des prestations:
le lot 1 prendra la forme d"un accord cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée de 4 ans fermes
II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l"accord-cadre ou du
système d"acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
la fourniture, le transport et la livraison de thermo-composteurs plastique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d"exécution:
territoire du Gbca 90000 - gbca
II.2.4)Description des prestations:
le lot 2 prendra la forme d"un accord cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée de 4 ans fermes
II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l"accord-cadre ou du
système d"acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
la fourniture, le transport et la livraison de composteur en bois
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d"exécution:
territoire du Gbca 90000 - gbca
II.2.4)Description des prestations:
le lot 3 prendra la forme d"un accord cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée de 4 ans fermes
II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l"accord-cadre ou du
système d"acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture, transport, livraison, pose, lavage, maintenance, entretien des points de collecte aériens (Pav) et la collecte, transport et traitement des biodéchets collectés dans
les Pav
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d"exécution:
territoire du Gbca 90000 - gbca
II.2.4)Description des prestations:
le lot 4 prendra la forme d"un accord cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée de 5 ans fermes
II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l"accord-cadre ou du
système d"acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture, transport, livraison, pose, lavage, maintenance, entretien des points de collecte enterrés (Pav) ainsi que la collecte, transport et traitement des biodéchets
collectés dans les Pav
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d"exécution:
territoire du Gbca 90000 - gbca
II.2.4)Description des prestations:
le lot 5 prendra la forme d"un accord cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée de 5 ans fermes
II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l"accord-cadre ou du
système d"acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.3)Date prévue pour le lancement de la procédure de
passation:
21/08/2023