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Heating, ventilation and air-conditioning installation work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43821196)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Lyon Métropole Habitat
Номер конкурса: 43821196
Дата публикации: 17-07-2023
Сумма контракта: 8 854 267 (Российский рубль) Цена оригинальная: 150 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023071220230915 12:00Body governed by public lawContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Lyon Métropole Habitat
      194 rue Duguesclin, CS 43813
      Lyon cedex
      69433
      France
      Téléphone: +33 478716100
      Courriel: marches@lmhabitat.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Réhabilitation de 294 logements 1 à 17 avenue de hautes roches 69310 Pierre Bénite_travaux d"équilibrage des réseaux de chauffage et remplacement des réseaux Vmc en toiture

        Numéro de référence: 2023op-T0040
      2. Code CPV principal:
        45331000
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        Travaux d"équilibrage des réseaux de chauffage et remplacement des réseaux Vmc en toiture

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45331000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Travaux d"équilibrage des réseaux de chauffage et remplacement des réseaux Vmc en toiture

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
        Prix - Pondération: 30
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - A)document commun à l"ensemble des membres du groupement le cas échéant :

        - une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants _imprimé Dc1 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d"effet équivalent, dûment complétée.

        - B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :

        - une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement_imprimé Dc2 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d"effet équivalent, dûment complétée.

        *Documents joints au règlement de la consultation, le cas échéant au dossier de consultation.

        le candidat devra compléter l"ensemble des rubriques, à l"exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous.

        le document unique de marché européen (Dume) peut être utilisé.

        le candidat n"est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d"une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis.

        c - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre :

        - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant.

        - Une déclaration du sous-traitant indiquant qu"il ne tombe pas sous le coup d"une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

        - La preuve qu"il disposera des capacités du sous-traitant pour l"exécution du contrat

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

        niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :

        300 000,00 EUR HT

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

        - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.

        - Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

        niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :

        eff2 : effectif moyen annuel de 6 à 20

        qualibat 5213 et 5312 ou équivalent

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        L"attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d"éléments à caractère environnemental dans les conditions d"exécution du marché public, en application de l"article L 2112-2 du code de la commande publique et de l"article 7 du Ccag Travaux

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-15
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-15
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      Lyon

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

      Cette consultation bénéficie du Service DUME.

      Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/

      - Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (DCE), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d"acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet URL : https://www.marches-publics.info/)accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat URL : http://www.lmhabitat.fr espace fournisseur puis Nos consultations en cours.

      - L"opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d"informations seront effectués via ce profil d"acheteur en utilisant l"adresse électronique que l"opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.

      - Procédure de passation du marché : procédure adaptée en application de l"article R2123-1 1° du code de la commande publique.

      - Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation.

      - Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d"acheteur. L"opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.

      Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l"article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format WORD 2013 ou EXCEL 2013 de MICROSOFT (ou compatibles).

      - Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d"un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l"article R2142-26 du code de la commande publique.

      - Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.

      - En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d"offres à négocier.

      - La date d"ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

      - Facturation en ligne via Chorus.

      - Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2023OP-T0040) et l"intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention COPIE DE SAUVEGARDE NE PAS OUVRIR. La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - Service des marchés - 194, rue Duguesclin - CS 43813 - 69003 Lyon

      Des visites des lieux obligatoires sont fixées en présence de Madame Mathilde Regis(se référer au RC pour les coordonnées de contact)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal administratif de Lyon
        184, rue Duguesclin
        Lyon
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Fax: +33 478141065
        Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        Tribunal administratif de Lyon
        184, rue Duguesclin
        Lyon
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Fax: +33 478141065
        Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d"Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d"Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-07-12

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