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Earthmoving work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43821116)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Syndicat mixte départemental d"études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée - Trivalis
Номер конкурса: 43821116
Дата публикации: 17-07-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20230712OtherVoluntary ex ante transparency noticeWorksContract award without prior publicationEuropean UnionNot applicableThe most economic tenderEnvironment01A1501
17/07/2023    S135

France-La Roche-sur-Yon: Travaux de terrassement

2023/S 135-431538

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte départemental d"études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée - Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l"Atlantique - CS 30605
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85015
Pays: France
Courriel: contact@trivalis.fr
Téléphone: +33 251451451
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.trivalis.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d"aménagement des casiers bioréacteurs CB10, CB12 et CB14 sur l"Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de Saint-Christophe du Ligneron

Numéro de référence: 2023-M087
II.1.2)Code CPV principal
45112500 Travaux de terrassement
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l’aménagement des casiers bioréacteurs CB10, CB12 et CB14 de l’ISDND de Saint-Christophe-du-Ligneron.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 624 365.70 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement, VRD et travaux annexes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Les travaux du lot 1 portent sur : déplacement des stocks de matériaux existants au droit des casiers CB10, CB12 et CB14 ; terrassements en remblais de la partie 1 de la digue périphérique globale ; fourniture d’argiles d’apport extérieur pour la réalisation de l’étanchéité passive ; terrassements en déblais pour la création des casiers CB10, CB12 et CB14 ; création de tranchées de drainage des eaux de subsurface ; mise en œuvre de l’étanchéité passive sur le fond, les flancs et les diguettes de séparation des casiers CB10, CB12 et CB14 ; création de réseaux aériens et souterrains, ainsi que la fourniture et la mise en œuvre de regards et de chambres à vannes, pour la gestion des effluents liquides ; réalisation de pistes d’exploitation ; quelques travaux préparatoires et annexes (défrichement, engazonnement, etc.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte trois tranches optionnelles :

- En Tranche Optionnelle 1 : fourniture de bentonite pour le traitement de l’étanchéité passive

- En Tranche Optionnelle 2 : déplacement des stocks de matériaux existants au droit des casiers CB15 à CB18 ; terrassements en déblais au droit des casiers CB15 à CB18 ; terrassements en remblais de la partie 2 de la digue périphérique globale ; fourniture d’argiles d’apport extérieur pour la réalisation de l’étanchéité passive ; mise en œuvre de l’étanchéité passive sur les flancs des casiers CB15 à CB18 ; création de réseaux souterrains pour la gestion des effluents liquides ; quelques travaux préparatoires et annexes (défrichement, engazonnement, etc.).

- En Tranche Optionnelle 3 : transfert et mise en œuvre de matériaux au droit du casier CB6.

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Etanchéité par géosynthétiques et collecte des lixiviats / du biogaz

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d"étanchéification
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Les travaux du lot 2 comprennent les travaux suivants : fourniture et mise en œuvre d’un géosynthétique bentonitique sur les flancs de la partie 1 de la digue périphérique globale en complément de l’étanchéité passive ; fourniture et mise en œuvre de l’étanchéité active des casiers CB10, CB12 et CB14 ; fourniture et mise en oeuvre des éléments de collecte des effluents des casiers CB10, CB12 et CB14 ; travaux d’étanchéité annexes (bouchonnage, bavettes, reprise de diguettes, etc.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une tranche optionnelle pour la fourniture et la mise en œuvre de l’étanchéité active sur le flanc CB6 / CB8 ; travaux d’étanchéités annexes (raccordement à des DEG existants, etc.).

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couche drainante

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232451 Travaux de drainage et travaux de surface
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Les travaux du lot 3 comportent la fourniture et la mise en œuvre d’une couche de matériaux drainants dans les casiers CB10, CB12 et CB14.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:

L"estimation financière du marché, réalisée avant le lancement de la consultation, se situe en-dessous du seuil des procédures formalisées.

IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d"ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2023-M087
Lot nº: 2
Intitulé:

Etanchéité par géosynthétiques et collecte des lixiviats / du biogaz

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
11/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SODAF GEO INDUSTRIE
Adresse postale: ZI Le Petit Bourbon
Ville: BELLEVIGNY
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 433 936.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2023-M087
Lot nº: 3
Intitulé:

Couche drainante

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
11/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CHARIER TP SUD
Adresse postale: LIEU-DIT LE CHEZEAU - COMBRAND - CS 60315
Ville: CERIZAY
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79143
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 190 429.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés sont des marchés à prix unitaires. Les montants indiqués ci-dessus sont estimés et non contractuels.

Pour le lot 2, le montant s"entend y compris la tranche optionnelle.

Le lot 1 sera attribué ultérieurement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l"ile gloriette - BP 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:

- Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)

- Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants)

- Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/07/2023

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