Furniture (incl. office furniture), furnishings, domestic appliances (excl. lighting) and cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43820513) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: metropole nice cote d azur Номер конкурса: 43820513 Дата публикации: 17-07-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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22n0444-acquisition D"Ameublements interieurs et exterieurs
la présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d"offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet l"acquisition de fournitures d"ameublements intérieurs et extérieurs pour couvrir les besoins de la Métropole Nice Côte d"azur, de la Ville de Nice et du CCAS de Nice
acquisition d"ameublements d"intérieurs (pour espace nuit, espace salon/salle à manger...)
le territoire de la Métropole Nice Côte d"azur
accord-Cadre à bons de commandemini : 1 000,00 EurMaxi : 80 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Multi-Attributaire :L"Accord-Cadre sera attribué à plusieurs opérateurs dans la limite d"un nombre maximum : 3
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
acquisition d"ameublement extérieur (pour assises, tables, divers et accessoires...)
le territoire de la Métropole Nice Côte d"azur
accord-Cadre à bons de commandemini : 1 000,00 EurMaxi : 150 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
accord-Cadre à bons de commandemini : 1 000,00 EurMaxi : 80 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat
Lot nº: 2accord-Cadre à bons de commandemini : 1 000,00 EurMaxi : 150 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat
- Sous-Traitant : bovis cote d azur- prestations sous-traitées : Prestations logistiques de livraison et d"installation de mobiliers- montant sous-traitance : INF 600 eur (T.T.C.)
pour le lot 1lors de la Commission d"ouverture des plis du 4 janvier 2023, le Pouvoir Adjudicateur a constaté l"absence de plis réceptionné pour le lot 1.Le Pouvoir Adjudicateur a donc décidé de déclarer ce lot sans suite en raison de son infructuosité et de le relancer éventuellement ultérieurement.Pour le lot 2le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 90 050,21 euro(s) HT Date de conclusion du contrat :22/06/2023modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d"azur
possibilité d"introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l"article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d"un référé suspension prévu à l"article L 521-1 du code de justice administrative.pour le lot 1possibilité d"exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d"attribution valant publicité de la décision de signer. L"Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Pour le lot 2possibilité d"exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/07/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d"attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org