Sewer construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43643807)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      métropole de Lyon
      20 rue du Lac, Cs 33569
      Lyon
      69505
      France
      Téléphone: +33 478634040
      Courriel: eau-marches@grandlyon.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marchespublics.grandlyon.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marchespublics.grandlyon.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Eau, assainissement, gestion de déchets
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         travaux de gestion patrimoniale et d"extension du réseau métropolitain d"assainissement - 9 lots

         Numéro de référence: 23-Eau-102
         
      2. Code CPV principal:
         45232400
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         le marché a pour objet les travaux de gestion patrimoniale et d"extension du réseau d"assainissement

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         secteur Rive Gauche : Lyon 3è, 6è, 7è, 8è et Villeurbanne

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45232400, 45232410, 45232411, 45232130
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         ce marché concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d"extension des réseaux d"assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 35
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euros Ht pour la période ferme : 1 400 000montant maximum en euros Ht pour la période ferme : 7 000 000les montants sont identiques pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le marché intègre des conditions relatives aux domaines du social et de l"emploi : 70 heures d"insertion par tranche de 150 000 euro(s) Ht de commande

      14. Intitulé:
          

          secteur Rive Gauche hors Lyon et Villeurbanne

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45232400, 45232410, 45232411, 45232130
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          ce marché concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d"extension des réseaux d"assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 35
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euros Ht pour la période ferme : 1 400 000montant maximum en euros Ht pour la période ferme : 7 000 000les montants sont identiques pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le marché intègre des conditions relatives aux domaines du social et de l"emploi : 70 heures d"insertion par tranche de 150 000 euro(s) Ht de commande

      27. Intitulé:
          

          secteur Rive Droite Sud

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45232400, 45232410, 45232411, 45232130
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          ce marché concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d"extension des réseaux d"assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 35
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euros Ht pour la période ferme : 1 400 000montant maximum en euros Ht pour la période ferme : 7 000 000les montants sont identiques pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le marché intègre des conditions relatives aux domaines du social et de l"emploi : 70 heures d"insertion par tranche de 150 000 euro(s) Ht de commande

      40. Intitulé:
          

          secteur Rive Droite Nord

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45232400, 45232410, 45232411, 45232130
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          ce marché concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d"extension des réseaux d"assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 35
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euros Ht pour la période ferme : 1 400 000montant maximum en euros Ht pour la période ferme : 7 000 000les montants sont identiques pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le marché intègre des conditions relatives aux domaines du social et de l"emploi : 70 heures d"insertion par tranche de 150 000 euro(s) Ht de commande

      53. Intitulé:
          

          construction d"ouvrages d"eaux usées ou pluviales

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45232400, 45232410, 45232411, 45232130
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          ce marché concerne la réalisation de travaux spécifiques de gestion patrimoniale, de renouvellement et d"extension tels que la construction d"ouvrages à grande profondeur (supérieur ou égale à 4 m) et/ou de gros diamètres (supérieur à 800m), la réalisation d"ouvrages importants de gestion des eaux pluviales (d"un volume utile supérieur à 50m3)

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 35
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euros Ht pour la durée ferme : 1 000 000montant maximum en euros Ht pour la durée ferme : 5 000 000les montants sont identique pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le marché intègre des conditions relatives aux domaines social et de l"emploi : 70 heures d"insertion par tranche de 150 000 euro(s) Ht de commande

      66. Intitulé:
          

          réhabilitation d"égouts visitables Rive Gauche

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45232400, 45232410, 45232411, 45232130
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          les travaux consistent en la réhabilitation d"égouts visitables sur l"ensemble du réseau métropolitain de la rive gauche du Rhône

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 35
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euros Ht pour la période ferme : 1 400 000montant maximum en euros Ht pour la période ferme : 7 000 000les montants sont identiques pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le marché intègre des conditions relatives aux domaines du social et de l"emploi : 70 heures d"insertion par tranche de 180 000 euro(s) Ht de commande

      79. Intitulé:
          

          réhabilitation d"égouts visitables Rive Droite

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          45232400, 45232410, 45232411, 45232130
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          les travaux consistent en la réhabilitation d"égouts visitables sur l"ensemble du réseau métropolitain de la rive droite du Rhône

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 35
          
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          montant minimum en euros Ht pour la période ferme : 1 400 000montant maximum en euros Ht pour la période ferme : 7 000 000les montants sont identiques pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le marché intègre des conditions relatives aux domaines du social et de l"emploi : 70 heures d"insertion par tranche de 180 000 euro(s) Ht de commande

      92. Intitulé:
          

          réalisation de chemisages et de tubages d"ouvrages et système d"étanchéité

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          45232400, 45232410, 45232411, 45232130
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          les travaux consistent en la réalisation de chemisages et de tubages sur l"ensemble des réseaux métropolitains d"assainissement

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 35
          
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 18 000 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           montant minimum en euros Ht pour la période ferme : 1 800 000montant maximum en euros Ht pour la période ferme : 9 000 000les montants sont identiques pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le marché intègre des conditions relatives aux domaines du social et de l"emploi : 60 heures d"insertion par tranche de 200 000 euro(s) Ht de commande

      105. Intitulé:
           

           construction par fonçage ou forage

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           45232400, 45232410, 45232411, 45232130
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           les travaux consistent en la construction de collecteurs ou de branchements particuliers par procédé de fonçage ou de forage sur l"ensemble des réseaux métropolitains d"assainissement

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence / Pondération: 40
           Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 10
           Prix - Pondération: 35
           
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           montant minimum en euros Ht pour la période ferme : 300 000montant maximum en euros Ht pour la période ferme : 1 500 000les montants sont identiques pour la période de reconduction.1-environnement : critère de jugement des offres2-social : le présent lot ne comporte pas de conditions relatives aux domaines social et de l"emploi

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques.- Une déclaration sur l"honneur pour justifier que l"opérateur :- n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l"imprimé Dc1 n"est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu"il y est assujetti (R2143-3 Ccp).OuFournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l"économie et des finances.- si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l"honneur.- le candidat doit informer sans délai l"acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin.Pour le lot 8 uniquement : Certificat de qualification professionnelle établi par les organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres états membres

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         pour tous les lots : Références de Travaux pour demande des certifications professionnelles Fntp : les niveaux spécifiques minimaux exigés pour chacun des lots sont décrits à l"article 7.1.1 du règlement de la consultation.Pour le lot 8 uniquement : Certification Asqual : application de géomembranes-soudage ou équivalents

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire contre le versement d"une avance dans les conditions de l"article R.2191-7 Ccp

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Acomptes : versés dans les conditions fixées par les articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 Ccp et par le ccap. Avance : accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 Ccp. Variation des prix : prix révisables

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         les candidats se présentant en groupement d"entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         1- environnement : pour tous les lots : critère de jugement des offres décrit dans le règlement de la consultation.2 - social : pour les lots 1 à 8 uniquement : le marché intègre des conditions relatives aux domaines social et de l"emploi : se référer aux lots

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-07
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-08
      Heure locale: 09:00
      

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