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Cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43333082)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chru de Nancy
Номер конкурса: 43333082
Дата публикации: 29-06-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023062420230725 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  chru de Nancy
  29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
  Nancy Cedex
  54035
  France
  Téléphone: +33 383851244
  Courriel: E.quenette@chru-nancy.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2155666&orgAcronyme=x7c
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2155666&orgAcronyme=x7c
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Santé
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture de lavettes, lingettes, gants, produits et matériels d"entretien de cuisine et restauration et centrales de dilution
    Numéro de référence: AO_23007_DSE
  2. Code CPV principal:
    39830000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    fourniture de lavettes, lingettes, gants, produits et matériels d"entretien de cuisine et restauration et centrales de dilution pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoires Sud Lorraine : CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Commercy, CH de Dieuze, CH Ravenel, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port et 3h santé
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    fourniture de lavettes
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    39830000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  4. Description des prestations:
    
    fourniture de de lavettes (non tissées, réutilisables, à usage unique) : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 180 000 euro(s) (H.T.).
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    fourniture de détartrant
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    39831200, 39831600
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  17. Description des prestations:
    
    fourniture de détartrant (liquide, toilette, en spray) et détachant : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 10 000 euro(s) (H.T.).
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 34 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    fourniture de lingettes désinfectantes surfaces (usage non médical) à destination du mobilier et des appareils informatiques
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    39830000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  30. Description des prestations:
    
    fourniture de lingettes désinfectantes surfaces (usage non médical) à destination du mobilier et des appareils informatiques : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 30 000 euro(s) (H.T.).
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    fourniture de lingettes détergentes désinfectantes pour dispositifs médicaux
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    39831200
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  43. Description des prestations:
    
    fourniture de lingettes détergentes désinfectantes pour dispositifs médicaux : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 180 000 euro(s) (H.T.).
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    fourniture de gants de protection pour les manipulations intensives de produits chimiques à haut risque et gants de ménage
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    39830000
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  56. Description des prestations:
    
    fourniture de gants de protection pour les manipulations intensives de produits chimiques à haut risque et gants de ménage : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 10 000 euro(s) (H.T.).
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    fourniture de détergent désinfectant pour surfaces stériles
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    39831200
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  69. Description des prestations:
    
    fourniture de détergent désinfectant pour surfaces stériles :Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 30 000 euro(s) (H.T.).
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    fourniture de produits de lavage vaisselle pour équipements industriels
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    39832000, 39831210, 39831220, 39831250
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  82. Description des prestations:
    
    fourniture de produits de lavage vaisselle pour équipements industriels (Détergent, produits de rinçage, dégraissant, rénovateur couvert et détartrant) : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 860 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    fourniture de produits de lavage vaisselle pour équipements ménagers
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    39832000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  95. Description des prestations:
    
    fourniture de produits de lavage vaisselle pour équipements ménagers (Sel, pastilles, nettoyant vaisselle) : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 35 000 euro(s) (H.T.).
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    fourniture de produits d"entretien et désinfection des surfaces alimentaires
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    39830000, 39831220, 39831250
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  108. Description des prestations:
    
    fourniture de produits d"entretien et désinfection des surfaces alimentaires (Détergent, désinfection, dégraissant et pastilles) : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 60 000 euro(s) (H.T.).
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    fourniture de détergent désinfectant bactéricide alimentaire pour centrale mousse
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    39831200
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  121. Description des prestations:
    
    fourniture de détergent désinfectant bactéricide alimentaire pour centrale mousse : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 35 000 euro(s) (H.T.).
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 92 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    fourniture de manchons flexibles avec housse microfibre et ensembles pelle long manche avec raclette caoutchouc
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    39224000, 39224300
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  134. Description des prestations:
    
    fourniture de manchons flexibles avec housse microfibre et ensembles pelle long manche avec raclette caoutchouc : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 1 500 euro(s) (H.T.).
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    fourniture de centrales de dilution
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    39830000, 39831200
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
  147. Description des prestations:
    
    fourniture de centrales de dilution : Ce lot fera l"objet d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant annuel maximum de 25 000 euro(s) (H.T.).
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise tels que prévus à l"article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l"honneur du candidat qu"il - 1) n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Présentation d"une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;- description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l"exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-07-25
  Heure locale: 16:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-07-26
  Heure locale: 09:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- Modalités d"obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l"outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l"identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n"est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d"être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à e.quenette@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d"ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou par mail à e.quenette@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l"établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alorsadressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission des plis :Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n"est exigée à ce stade. La signature de l"acte d"engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l"heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d"accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro- echantillons : Le CHRU de Nancy se réserve la possibilité de demander la présentation d"échantillons, en vue de compléter l"évaluation de la qualité des produits proposés, après la réception des offres et sous réserve de leur conformité aux prescriptions du CCTP (dossier technique à fournir)
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal Administratif de Nancy
  5 place Carrière - cO 20038
  Nancy Cedex
  54036
  France
  Point(s) de contact: 54036
  Téléphone: +33 383174343
  Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
  Fax: +33 383174350
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  - Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  - Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
  greffe du Tribunal Administratif de Nancy
  5 place Carrière - cO 20038
  Nancy Cedex
  54036
  France
  Point(s) de contact: 54036
  Téléphone: +33 383174343
  Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
  Fax: +33 383174350
Date d’envoi du présent avis
2023-06-24

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