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AVIS DE MARCHE
Client : OPH Est Ensemble Habitat
Avis N° : AO-2327-1642
93 - EST ENSEMBLE HABITAT
Services
Procédure Ouverte
Mise en ligne : 28/06/2023
Date limite de réponse : 24/07/2023
Marché > (sup.) 90 000 euros
DCE réponse en ligne
Source :
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Est Ensemble Habitat, à l"attention de Bonabeau Jean Luc, Service commande publique, 17 rue Molière, F - 93100 MONTREUIL, Tél : +33 149203636, courriel :
contact@estensemble-habitat.fr
Code NUTS : FR106
Code d"identification national : 48877716000018
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.estensemble-habitat.fr
Adresse du profil d"acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : http://agysoft.marches-publics.info,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : autre : Autre
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Marché de prestations de services Hygiene 4d (désinsectisation - dératisation - désourisation - désinfection) sur l"ensemble du patrimoine d"Est Ensemble Habitat
Numéro de référence : 23mse006
II.1.2) Code CPV principal : 90921000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Territoires Montreuil, Centre et Est
Lot n° : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90921000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d"exécution : Patrimoine d"Est Ensemble Habitat - Montreuil - Bagnolet - Bobigny - Bondy 93100 - Montreuil
II.2.4) Description des prestations : Territoires Montreuil, Centre et Est
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Territoires Bagnolet et Montreuil Ouest
Lot n° : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90921000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d"exécution : Patrimoine d"Est Ensemble Habitat - Montreuil - Bagnolet - Bobigny - Bondy 93100 - Montreuil
II.2.4) Description des prestations : Territoires Bagnolet et Montreuil Ouest
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Territoires Bobigny et Bondy
Lot n° : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90921000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d"exécution : Patrimoine d"Est Ensemble Habitat - Montreuil - Bagnolet - Bobigny - Bondy 93100 - Montreuil
II.2.4) Description des prestations : Territoires Bobigny et Bondy
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d"exécution :
L"exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.
La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/07/2023 à 16 h 00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d"ouverture des offres :
Date : 24 juillet 2023 à 16 h 30
Lieu : Montreuil
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s"agit d"un marché renouvelable.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris), F - 93558 Montreuil, Tél : +33 149202000, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : +33
149202099
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris), F - 93558 Montreuil, Tél : +33 149202000, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : +33
149202099
VI.5) Date d"envoi du présent avis : 27 juin 2023
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