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Survey services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43233639)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: agglomération Maubeuge Val de Sambre
Номер конкурса: 43233639
Дата публикации: 28-06-2023
Сумма контракта: 182 988 175 (Российский рубль) Цена оригинальная: 3 100 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023062320230726 12:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      agglomération Maubeuge Val de Sambre
      1 place du pavillon bp 50234
      Maubeuge Cedex
      59603
      France
      Téléphone: +33 327530100
      Courriel: marches-publics@amvs.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_-qQRovp7Vm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_-qQRovp7Vm

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: EPCI
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        mission de maîtrise d"oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhabilitation des piscines de la CAMVS

        Numéro de référence: AM23.23
      2. Code CPV principal:
        79311000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        mission de maîtrise d"oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhabilitation des piscines de la CAMVS Lot 1: Piscine de l"aiguade à Aulnoye Aymeries Lot 2: Piscine intercommunale Les Canetons à Boussois Recquignies

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 3 100 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        lot 1 - piscine de l"aiguade à Aulnoye Aymeries

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        79311000, 71000000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        piscine de l"aiguade à Aulnoye Aymeries

      4. Description des prestations:

        mission de maîtrise d"oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhabilitation des piscines de la CAMVS : Centre aquatique l"aiguade à Aulnoye-AymeriesLes prestations sont réparties en 2 tranches : - tranche ferme : Mission de maîtrise d"oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhabilitation des piscines de la CAMVS : Centre aquatique l"aiguade à Aulnoye-Aymeries- tranche optionnelle : Simulation thermique dynamique

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 885 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 60
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        ce lot comprend une tranche optionnelle : Simulation thermique dynamique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        la part de l"enveloppe prévisionnelle du maître de l"ouvrage affectée aux travaux de ce lot 1 est fixé à 1 885 000 euro(s) (H.T.).Une visite sur site est obligatoire. Les conditions de visites sont indiquées dans le dossier de consultation

      14. Intitulé:

        lot 2 - piscine intercommunale Les Canetons à Boussois-Recquignies

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        79311000, 71000000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        piscine intercommunale Les Canetons à Boussois-Recquignies

      17. Description des prestations:

        mission de maîtrise d"oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhabilitation des piscines de la CAMVS : Piscine intercommunale Les Canetons à Boussois-Recquignies.Les prestations sont réparties en 2 tranches :- tranche ferme : Mission de maîtrise d"oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhabilitation des piscines de la CAMVS : Piscine intercommunale Les Canetons à Boussois-Recquignies- tranche optionnelle : Simulation thermique dynamique

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 215 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 54
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        ce lot dispose d"une tranche optionnelle : Simulation thermique dynamique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        la part de l"enveloppe prévisionnelle du maitre de l"ouvrage affectée aux travaux de ce lot 2 est fixée à 1 215 000 euro(s)ht.Une visite sur site est obligatoire. Les conditions de visites sont indiqués dans le dossier de consultation

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner ;Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        pour mener ce travail, le pouvoir adjudicateur recherche une équipe pluridisciplinaire réunissant des compétences en matière de : - aménagement technique et méthode constructif de bâtiment économe, - mise en place technique et administrative des différentes ENR - un spécialiste piscine (fluide, traitement de l"air et de l"eau...) - direction et suivi de travaux - recherche de financement alternatif et aides financières - spécialistes thermique, structure et bâtiment. Durée du marché : - lot 1 : Tranche ferme : phase études 6 mois / phase travaux 18 mois / Durée suivi des consommations : 36 mois - tranche optionnelle : 3 mois - lot 2 : Tranche ferme : phase études 6 mois / phase travaux 12 mois / Durée suivi des consommations : 36 mois - tranche optionnelle : 3 mois

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-26
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-26
      Heure locale: 13:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la part de l"enveloppe prévisionnelle du maître de l"ouvrage affectée aux travaux de ce lot 1 est fixé à 1 885 000 euro(s) (H.T.).Une visite sur site est obligatoire. Les conditions de visites sont indiquées dans le dossier de consultation

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Lille
        5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
        Lille Cedex
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-23

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